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3395 résultats trouvés publiés jusqu'au 10/11/2025

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

PLU INTERCOMMUNAL

Haute-Saône

Publié le 07/11/2025

Ref. LER-478522100-0-1

Enquête publique - Information > Avis au public

Préf 67 Consultation public Octroi permis des Coteaux Lithium de France

Bas-Rhin

Publié le 07/11/2025

Ref. DNA-478432700

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Prefecture de l'Ain - EP

Ain

Publié le 07/11/2025

Ref. LPR-474867900-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Préfecture de l'Isère - Enquête publique

Paris

Publié le 07/11/2025

Ref. LPR-475982100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

prestation de services pour l’entretien de la station de traitement et de pompage du Syndicat

Vosges

Publié le 07/11/2025

Ref. VOM-478594200

Enquête publique - Information > Avis au public

Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme

Vosges

Publié le 07/11/2025

Ref. VOM-478046800-0-1

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

PROJET D'INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES EN AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE

Meuse

Publié le 07/11/2025

Ref. LRL-478579300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

PROJET D'INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES EN AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE

Meuse

Publié le 07/11/2025

Ref. LER-478579300

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence

Propreté urbaine des quartiers de la Ville

Moselle

Publié le 07/11/2025

Ref. LRL-478396800

Vie des sociétés > Transferts de siège social

RC LOTUS BLEU LOTUS BLEU

Haut-Rhin

Publié le 07/11/2025

Ref. LRL-478403700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Réhabilitation Ancienne Poste - Lot n°10

Haute-Savoie

Publié le 07/11/2025

Ref. LDL-478383700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Remplacement des portes palières

Publié le 07/11/2025

Ref. LPR-478590400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

REMPLACEMENT MENUISERIES EXTERIEURES

Haute-Saône

Publié le 07/11/2025

Ref. LER-477853300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

REMPLACEMENT MENUISERIES EXTERIEURES

Doubs

Publié le 07/11/2025

Ref. LPR-477853300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

REMPLACEMENT MENUISERIES EXTERIEURES

Haute-Saône

Publié le 07/11/2025

Ref. LER-477853300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

REMPLACEMENT MENUISERIES EXTERIEURES

Haute-Saône

Publié le 07/11/2025

Ref. LER-477853300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Restructuration de la cuisine du CHVM, site de Saint Jean de Maurienne - marché

Bas-Rhin

Publié le 07/11/2025

Ref. LDL-478450300

Avis d'attribution > Avis d'attribution

Resultats de consultation (extrait)Mandat de commissariat aux comptesHabitat 70

Haute-Saône

Publié le 07/11/2025

Ref. LER-478434700

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

REVISION DU PLU

Vosges

Publié le 07/11/2025

Ref. VOM-478256000

Vie des sociétés > Liquidation judiciaire

RG 25/02168 - LIQUIDATION JUDICIAIRE S.A.S.U. BRS MATERIAUX

Publié le 07/11/2025

Ref. ALS-478405000