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3383 résultats trouvés publiés jusqu'au 22/10/2025

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

ENQUETE PUBLIQUE COMMUNE VILLETTE SUR AIN

Ain

Publié le 01/09/2025

Ref. LPR-469533700-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP PLU HUNDLING

Moselle

Publié le 01/09/2025

Ref. LRL-469086400-0-1

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

AAPC - Accord-cadre à bons de commande pour l'abattage, la taille et l'élagage

Haut-Rhin

Publié le 30/08/2025

Ref. ALS-469748000

Avis administratifs > Changement de régime matrimonial

CHANGEMENT DE REGIME M. et Mme IMHOFF CH

Haut-Rhin

Publié le 30/08/2025

Ref. ALS-469663900

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Medialex Avis de constitution SCCV MEQUI

Haut-Rhin

Publié le 30/08/2025

Ref. ALS-469743700

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

WEB Medialex Constitution NM Solutions et Services

Ille-et-Vilaine

Publié le 30/08/2025

Ref. DNA-469642200

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Georges SCHERRER SAS - Constitution GEOR

Haut-Rhin

Publié le 29/08/2025

Ref. LER-469626000

Vie des sociétés > Avis de non dissolution

WEB JSS Non dissolution LA BASSE BODAIS

Paris

Publié le 29/08/2025

Ref. DNA-469366900

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PUBLIQUE PROJET CLASSEMENT SPR

Savoie

Publié le 28/08/2025

Ref. LDL-467863200-0-1

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

ALEN SARL

Haut-Rhin

Publié le 27/08/2025

Ref. ALS-469243700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

CC Guebwiller MAPA Modernisation du système de chauffage

Haut-Rhin

Publié le 27/08/2025

Ref. ALS-469390100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

RECTIFICATIF 2025T0279-0280-0281APACS

Publié le 27/08/2025

Ref. DNA-469318200

Vie des sociétés > Transferts de siège social

KK

Bas-Rhin

Publié le 26/08/2025

Ref. ALS-469162900

Vie des sociétés > Changement Objet Social

Medialex Modification Objet SAS DIXY

Haut-Rhin

Publié le 26/08/2025

Ref. DNA-469216700

Vie des sociétés > Dissolutions

SCI LES ROCHES - Dissolution SCI LES ROC

Haut-Rhin

Publié le 26/08/2025

Ref. ALS-469219900

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

WEB JSS Clôture liquidation SCI WILLIG HASSLER

Paris

Publié le 26/08/2025

Ref. DNA-469243900

Vie des sociétés > Dissolutions

WEB JSS Dissolution SCI WILLIG HASSLER

Paris

Publié le 26/08/2025

Ref. DNA-469243800

Vie des sociétés > Modifications statutaires

CP DELTA IMMOBILIER

Bas-Rhin

Publié le 25/08/2025

Ref. ALS-469092400

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

20250821-00750734 Grand Olivier

Alpes-Maritimes

Publié le 23/08/2025

Ref. DNA-469111800

Vie des sociétés > Changements de dirigeants

FISCHER DEMENAGEMENT - Démission DG PrÃ

Haut-Rhin

Publié le 23/08/2025

Ref. ALS-469139800