3350 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/10/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIFICATIF 2025T0279-0280-0281APACS
Publié le 02/09/2025
Ref. DNA-469876400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ENQUETE PUBLIQUE COMMUNE VILLETTE SUR AIN
Ain
Publié le 01/09/2025
Ref. LPR-469533700-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Drôme
Publié le 01/09/2025
Ref. LDL-469478900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Moselle
Publié le 01/09/2025
Ref. LRL-469086400-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
AAPC - Accord-cadre à bons de commande pour l'abattage, la taille et l'élagage
Haut-Rhin
Publié le 30/08/2025
Ref. ALS-469748000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE relatif au projet de révision du SCOT de l'Ouest Lyonnais
Rhône
Publié le 30/08/2025
Ref. LPR-466464700-0-1
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
CHANGEMENT DE REGIME M. et Mme IMHOFF CH
Haut-Rhin
Publié le 30/08/2025
Ref. ALS-469663900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Medialex Avis de constitution SCCV MEQUI
Haut-Rhin
Publié le 30/08/2025
Ref. ALS-469743700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
WEB Medialex Constitution NM Solutions et Services
Ille-et-Vilaine
Publié le 30/08/2025
Ref. DNA-469642200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Georges SCHERRER SAS - Constitution GEOR
Haut-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. LER-469626000
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
WEB JSS Non dissolution LA BASSE BODAIS
Paris
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469366900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET CLASSEMENT SPR
Savoie
Publié le 28/08/2025
Ref. LDL-467863200-0-1
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Haut-Rhin
Publié le 27/08/2025
Ref. ALS-469243700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
CC Guebwiller MAPA Modernisation du système de chauffage
Haut-Rhin
Publié le 27/08/2025
Ref. ALS-469390100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIFICATIF 2025T0279-0280-0281APACS
Publié le 27/08/2025
Ref. DNA-469318200
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Bas-Rhin
Publié le 26/08/2025
Ref. ALS-469162900
Vie des sociétés > Changement Objet Social
Medialex Modification Objet SAS DIXY
Haut-Rhin
Publié le 26/08/2025
Ref. DNA-469216700
Vie des sociétés > Dissolutions
SCI LES ROCHES - Dissolution SCI LES ROC
Haut-Rhin
Publié le 26/08/2025
Ref. ALS-469219900
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
WEB JSS Clôture liquidation SCI WILLIG HASSLER
Paris
Publié le 26/08/2025
Ref. DNA-469243900
Vie des sociétés > Dissolutions
WEB JSS Dissolution SCI WILLIG HASSLER
Paris
Publié le 26/08/2025
Ref. DNA-469243800