3309 résultats trouvés publiés jusqu'au 04/10/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique du Plan Local d'Urbanisme
Vaucluse
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-470698800-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique relative au projet d'extension du cimetière communal
Moselle
Publié le 02/10/2025
Ref. LRL-470325100-0-2
Avis administratifs > Avis administratifs
AVIS FAVORABLE EXTENSION SUPER U A PASSY
Haute-Savoie
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473253700
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
BAIL COMMERCIAL "LE PETIT RENARD" RESTAURANT BAR
Isère
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473164400-0-1
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
BAIL COMMERCIAL "LE PETIT RENARD" RESTAURANT BAR
Hautes-Alpes
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473164400-1-1
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Paris
Publié le 02/10/2025
Ref. LER-473221100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473037000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Chamonix - Prolongation enquête publique révision générale du PLU
Haute-Savoie
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473135300
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Changement CRM STEIGER / DEDENON
Meurthe-et-Moselle
Publié le 02/10/2025
Ref. LER-473284300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune La Wantzenau MAPA Prestations nettoyage bâtiments
Bas-Rhin
Publié le 02/10/2025
Ref. DNA-473260700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction d'une chaufferie bois avec réseau de chaleur
Haute-Savoie
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473177500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 02/10/2025
Ref. LPR-473054800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création Aire de Jeux de Jonction
Haute-Savoie
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473177400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création d'une nouvelle mairie, de logements locatifs et d'un atelier municipal
Meurthe-et-Moselle
Publié le 02/10/2025
Ref. LER-473276600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Doubs
Publié le 02/10/2025
Ref. LER-471755800
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
DELIVRANDE DES AGREMENTS - A40, A41, A411 et RN205
Haute-Savoie
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-472756300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Dematis - Obernai - Avis Rectificatif AAPC tronçon devant Kronenbourg
Bas-Rhin
Publié le 02/10/2025
Ref. DNA-473175400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Jura
Publié le 02/10/2025
Ref. LER-473474800
