3172 résultats trouvés publiés jusqu'au 30/09/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la procédure de régularisation du PLU
Haute-Savoie
Publié le 29/09/2025
Ref. LDL-472719900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la révision générale du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 29/09/2025
Ref. LDL-471711500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Ain
Publié le 29/09/2025
Ref. LPR-471129500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. Aménagement de la zone d'activités de la Vernaison
Drôme
Publié le 29/09/2025
Ref. LDL-472707800
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution Prestations d'actions sociolinguistiques
Haute-Savoie
Publié le 29/09/2025
Ref. LDL-472616000
Vie des sociétés > Augmentations de capital
Isère
Publié le 29/09/2025
Ref. LDL-472883600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution SASU CRACKLETECH
Isère
Publié le 29/09/2025
Ref. LDL-472722000
Vie des sociétés > Convocations
AVIS DE CONVOCATION ASSEMBLEE GENERAL 14/10
Côte-d'Or
Publié le 29/09/2025
Ref. LBP-471442100
Vie des sociétés > Réductions de capital
Hautes-Alpes
Publié le 29/09/2025
Ref. LDL-472730700
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
avis simplifié PYRAMIDE/CERATO 13 Garages à ROUSSILLON
Isère
Publié le 29/09/2025
Ref. LDL-471640900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Territoire de Belfort
Publié le 29/09/2025
Ref. LER-472478300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Cession du site de la Direction des Solidarités AVIS D'APPEL A PROJETS
Drôme
Publié le 29/09/2025
Ref. LDL-472374300
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Chgt de Président SOFICO SERVICES FRANCE
Vaucluse
Publié le 29/09/2025
Ref. LDL-472797700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Publié le 29/09/2025
Ref. LPR-472746700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 29/09/2025
Ref. LPR-472890900
Autres > Avis d'appel à manifestation d'intérêt
Commune Villé Occupation voiries réseau chaleur
Haut-Rhin
Publié le 29/09/2025
Ref. DNA-472624800
Autres > Avis d'appel à manifestation d'intérêt
Commune Villé Occupation voiries réseau chaleur
Haut-Rhin
Publié le 29/09/2025
Ref. DNA-472624800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction dune centrale photovoltaïque sur les toitures du Chambéry Savoie S
Savoie
Publié le 29/09/2025
Ref. LDL-472689500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction de 16 logements de type MIG cité Chênes - HOMBOURG HAUT
Moselle
Publié le 29/09/2025
Ref. LRL-472718500
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Construction de 75 logements collectifs à BLENOD LES PONT A MOUSSON
Meurthe-et-Moselle
Publié le 29/09/2025
Ref. LER-472568000
