3194 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/07/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme
Ain
Publié le 04/07/2025
Ref. LPR-464808500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Publié le 04/07/2025
Ref. LPR-465004000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la révision générale du PLU
Savoie
Publié le 04/07/2025
Ref. LDL-463167900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - AITON Le Prairal C, D et E - Réfection du chauffage électrique
Savoie
Publié le 04/07/2025
Ref. LDL-464850400
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Réhabilitation bâtiment, construction centre de bien-être à Valloire
Savoie
Publié le 04/07/2025
Ref. LDL-464833600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Avis d'attribution accueil périscolaire ALSH à Ittenheim
Bas-Rhin
Publié le 04/07/2025
Ref. DNA-464917300
Vie des sociétés > Changements de gérance
Avis de changement de gérance - HB3F
Haut-Rhin
Publié le 04/07/2025
Ref. ALS-464974400
Avis administratifs > Avis administratifs
AVIS DE DÉCLARATION DE PARCELLES EN ÉTAT D'ABANDON MANIFESTE
Côte-d'Or
Publié le 04/07/2025
Ref. LBP-464968900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Saône
Publié le 04/07/2025
Ref. LER-465043400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
BULLE D'AIR MODIFICATION OBJET SOCIAL BU
Isère
Publié le 04/07/2025
Ref. LPR-464845700
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
CHANGEMENT DE REGIME WEIL-GABBAY
Haut-Rhin
Publié le 04/07/2025
Ref. ALS-465134600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Changt de gérant S.C.M. CENTRE DE REEDUCATION ET DE BALNEOTHERAPIEDES ERABLESS
Haute-Savoie
Publié le 04/07/2025
Ref. LDL-465140900
Vie des sociétés > Dissolutions
CHAZAY INVESTISSEMENT LIQUIDATION 310320
Isère
Publié le 04/07/2025
Ref. LPR-464850900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Chêne-en-Semine MO réhabilitation piscine de la Semine
Haute-Savoie
Publié le 04/07/2025
Ref. LDL-464797500
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Loire
Publié le 04/07/2025
Ref. LPR-463703600
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
COFFEE BEANS BEER - Perte K propres COFF
Haut-Rhin
Publié le 04/07/2025
Ref. ALS-465085600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
COMCOM BASSE ZORN - AAPC Entretien des Espaces Verts
Bas-Rhin
Publié le 04/07/2025
Ref. DNA-464879300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
COMMUNE DE DANNELBOURG - aménagement du parking de l'école
Moselle
Publié le 04/07/2025
Ref. LRL-464959100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction du CIS de Gevrey-Chambertin et d'un CSFD
Côte-d'Or
Publié le 04/07/2025
Ref. LBP-464886400
