3190 résultats trouvés publiés jusqu'au 11/07/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Régie Centre Aquatique CC Guebwiller MAPA Maintenance chauffage, clim Nautilia
Haut-Rhin
Publié le 12/06/2025
Ref. ALS-462602200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
WEB JSS Modifs statutaires CPENR des Mignaudières II
Paris
Publié le 12/06/2025
Ref. DNA-462650900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Territoire de Belfort
Publié le 11/06/2025
Ref. LER-462323100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS D'ENQUETE - Coteaux Mulhouse
Publié le 11/06/2025
Ref. DNA-462144800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS D'ENQUETE - Coteaux Mulhouse
Publié le 11/06/2025
Ref. ALS-462144800-0-1
Vie des sociétés > Dissolutions
Ille-et-Vilaine
Publié le 11/06/2025
Ref. ALS-462375100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 11/06/2025
Ref. DNA-462323900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE CESSION PORTION CHEMIN CADASTRE AI N°256
Loire
Publié le 10/06/2025
Ref. LPR-461841400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP ST BRESSON DISTRIBUTION EAU
Haute-Saône
Publié le 10/06/2025
Ref. LER-462108600-0-1
Autres > Fin de mandat
JSS - Fin de mandat CAC - MECATHERM
Paris
Publié le 10/06/2025
Ref. DNA-461566200
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Saône-et-Loire
Publié le 10/06/2025
Ref. JSL-462142200-1-1
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Côte-d'Or
Publié le 10/06/2025
Ref. LBP-462142200-0-1
Vie des sociétés > Augmentations de capital
WEB JSS Augmentation Akiem Technick France SAS
Paris
Publié le 10/06/2025
Ref. DNA-462109500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE ALIENATION D'UN PARKING
Loire
Publié le 09/06/2025
Ref. LPR-462049900-0-1
Adjudications Immobilières > Divers
Moselle
Publié le 08/06/2025
Ref. LRL-460522300-0-1
Enquête publique - Information > Avis au public
Modification n°04 du PLU de la Ville de Marckolsheim
Bas-Rhin
Publié le 08/06/2025
Ref. ALS-449974200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution - TIPOUCE
Ille-et-Vilaine
Publié le 07/06/2025
Ref. DNA-462052800
Enquête publique - Information > Avis au public
CONSULTATION LIAISONS ELECTRIQUES SOUTERRAINES A 225 000 VOLTS
Publié le 07/06/2025
Ref. LPR-461717400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP TRANSFERT D'OFFICE LES BLEUETS SUR ST GALMIER
Publié le 07/06/2025
Ref. LPR-461886200-0-1
