3215 résultats trouvés publiés jusqu'au 26/06/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête Publique Modif PLUS n°3 Verrens-Arvey
Savoie
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-461713800-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET REAMENAGEMENT QUAIS RIVE DROITE RHONE LYON
Publié le 20/06/2025
Ref. LPR-460492900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique SUEZ à Vaivre et Montoille et Pusey
Hauts-de-Seine
Publié le 20/06/2025
Ref. LER-463302800-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP Déclaration de Projet - ATS « L'Atelier Luxe »
Isère
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-459150800-0-2
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 20/06/2025
Ref. LPR-463271900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fourniture de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers
Ardèche
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-463446000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ET ASSISTANCE TECHNIQUE
Savoie
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-463418300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fourniture et Livraison de carburant
Ardèche
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-463309200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Vosges
Publié le 20/06/2025
Ref. VOM-463274100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 20/06/2025
Ref. LPR-462406700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 20/06/2025
Ref. LPR-462453100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 20/06/2025
Ref. LPR-462583000
Vie des sociétés > Nomination commissaires aux comptes
Haut-Rhin
Publié le 20/06/2025
Ref. ALS-463238200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Loire
Publié le 20/06/2025
Ref. LPR-462761900
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
IMMOBILIERE DUNOIS REMPLACEMENT GERANT
Puy-de-Dôme
Publié le 20/06/2025
Ref. LPR-463575300
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Haute-Savoie
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-461902700
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
INSTITUTION DU DROIT DE PREMPTION URBAIN RENFORCE
Haute-Savoie
Publié le 20/06/2025
Ref. LDL-461907400
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
IsabelleHuber RH clôture de liquidation
Ille-et-Vilaine
Publié le 20/06/2025
Ref. LER-463525300
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Meurthe-et-Moselle
Publié le 20/06/2025
Ref. LER-463409800
