3234 résultats trouvés publiés jusqu'au 05/07/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PREFECTURE DE HAUTE-LOIRE
Puy-de-Dôme
Publié le 30/06/2025
Ref. LPR-461321600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
Ain
Publié le 30/06/2025
Ref. LPR-464429700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Drôme
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-461678400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Moselle
Publié le 30/06/2025
Ref. LRL-461915000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP projet de révision allégée n°2 PLU
Bouches-du-Rhône
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464504300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP/ désaffectation et déclassement d'une partie de l'assiette du chemin « du cimetière »
Savoie
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464398600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Etude de définition des espaces de bon fonctionnement de l'Ouche aval
Côte-d'Or
Publié le 30/06/2025
Ref. LBP-464445600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 30/06/2025
Ref. LPR-463436600
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
FRENCH TECH IN THE ALPS - GRENOBLE
Isère
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464480500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 30/06/2025
Ref. LPR-464455000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 30/06/2025
Ref. LRL-464408400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 30/06/2025
Ref. LPR-464512400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
LA PETITE CONCIERGERIE D'INDYA - AVIS DE CONSTITUTION
Haute-Savoie
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464395500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
La salle d'animation de Villaz est un bâtiment polyvalent accueillant diverses a
Haute-Savoie
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464349800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Côte-d'Or
Publié le 30/06/2025
Ref. LER-464455400
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Liquidation GUARDIANS OF THE HISTORY AND THE MEMORY
Ille-et-Vilaine
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-463813300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
LIVRON /Approbation de la modification simplifiée n°3 PLU
Drôme
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464232300
Vie des sociétés > Location gérance
location-gérance LE SEVEN/CHAPPAZ
Isère
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464358500
