2274 résultats trouvés publiés jusqu'au 11/09/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n°6 du PLUi Seille
Meurthe-et-Moselle
Publié le 02/09/2025
Ref. LER-468806800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n°9 PLUi du Grand Couronné
Meurthe-et-Moselle
Publié le 02/09/2025
Ref. LER-468806400
Avis des tribunaux > Publicité juridique
NEUVILLE Angélique, Louise (EI)
Saône-et-Loire
Publié le 02/09/2025
Ref. JSL-469664700
Vie des sociétés > Dissolutions
NG MENAGER LIQUIDATION 30042025 NG MENAG
Isère
Publié le 02/09/2025
Ref. LDL-469898400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
OPTICORBZ - Immatriculation OPTICORBZ
Ardèche
Publié le 02/09/2025
Ref. LDL-469825000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 02/09/2025
Ref. LPR-469824600
Avis administratifs > Avis administratifs
PROJET D'EXTENSION DU PARC D'ACTIVITES CHALARONNE CENTRE
Ain
Publié le 02/09/2025
Ref. LPR-467913500
Vie des sociétés > Cessation de garantie
PROUDHON TRANSACTIONS SEGUIN ACTIONS IMMOBILIERS
Hauts-de-Seine
Publié le 02/09/2025
Ref. LER-469739900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIFICATIF 2025T0279-0280-0281APACS
Publié le 02/09/2025
Ref. DNA-469876400
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Drôme
Publié le 02/09/2025
Ref. LDL-469844600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réfection de la toiture de la mairie
Haute-Savoie
Publié le 02/09/2025
Ref. LDL-469705900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Renouvellement canalisation eau potable Collongy et route des Vignes
Haute-Savoie
Publié le 02/09/2025
Ref. LDL-469625700
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 02/09/2025
Ref. JSL-469664500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
REUNION PUBLIQUE ELABORATION DU PLU
Savoie
Publié le 02/09/2025
Ref. LDL-468464200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 02/09/2025
Ref. JSL-469665500
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 02/09/2025
Ref. JSL-469667000
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 02/09/2025
Ref. JSL-469666000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Sillingy "Le Geneva" Construction de 17 logements locatifs
Haute-Savoie
Publié le 02/09/2025
Ref. LDL-469705800
Avis des tribunaux > Publicité juridique
SOCIETE D'ELECTRICITE GENERALE AUTOMATISME ET CABLAGE INFORMATIQUE (SARL)
Saône-et-Loire
Publié le 02/09/2025
Ref. JSL-469666700
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 02/09/2025
Ref. JSL-469666300
