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3349 résultats trouvés publiés jusqu'au 11/07/2025

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP Pref 88 programme de restauration de la Moselle / Moselotte

Vosges

Publié le 10/07/2025

Ref. VOM-464377600-0-2

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

ETUDES HYDROGEOLOGIQUES POUR LA SECURISATION DU SIE de la MANOISE

Vosges

Publié le 10/07/2025

Ref. VOM-465504800

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Exploitation centrale hydroélectrique de la Motte

Haute-Savoie

Publié le 10/07/2025

Ref. LDL-465470000

Vie des sociétés > Modifications statutaires

FC/JD - SC SIRIUS SC SIRIUS

Rhône

Publié le 10/07/2025

Ref. LPR-465246700

Vie des sociétés > Modifications statutaires

FC/JD - SCI 3MBR SCI 3MBR

Rhône

Publié le 10/07/2025

Ref. LPR-465337300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Fourniture de repas en liaison froide pour les 2-12 ans accueillis dans les serv

Côte-d'Or

Publié le 10/07/2025

Ref. LBP-465563300

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Fournitures et livraisons de produits d'entretien, d’hygiène et de matériels de

Isère

Publié le 10/07/2025

Ref. LDL-465404900

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Fournitures, livraisons produits d'entretien,hygiène et matériels nettoyage

Haute-Savoie

Publié le 10/07/2025

Ref. LDL-465404800

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Fournitures, livraisons produits entretien, hygiène et matériels nettoyage

Isère

Publié le 10/07/2025

Ref. LDL-465404900

Vie des sociétés > Dissolutions

FULLSENSATIONS

Savoie

Publié le 10/07/2025

Ref. LDL-465548800

Vie des sociétés > Changements de gérance

Gérance FLEURS DE SOLEIL

Drôme

Publié le 10/07/2025

Ref. LDL-465340500

Vie des sociétés > Changements de gérance

HOUOT EXPANSION gérance

Ille-et-Vilaine

Publié le 10/07/2025

Ref. VOM-465630700

Enquête publique - Information > Avis au public

Instauration DPU renforcé Neuf-Brisach

Haut-Rhin

Publié le 10/07/2025

Ref. ALS-465588500

Enquête publique - Information > Avis au public

Instauration DPU renforcé Neuf-Brisach

Haut-Rhin

Publié le 10/07/2025

Ref. DNA-465588500

Vie des sociétés > Dissolutions

LE PETIT 6 DISSOLUTION

Publié le 10/07/2025

Ref. LPR-465479000

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

Liquidation SARL LILMATIM

Isère

Publié le 10/07/2025

Ref. LDL-464817800

Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance

M. CHRISTIAN BOULAY

Saône-et-Loire

Publié le 10/07/2025

Ref. JSL-465589700

Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance

M. FABRICE JAILLET

Saône-et-Loire

Publié le 10/07/2025

Ref. JSL-465591100

Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance

M. GUILLAUME JEANDENAND

Saône-et-Loire

Publié le 10/07/2025

Ref. JSL-465591400

Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance

M. JEAN-MARIE DESSERTEAU

Côte-d'Or

Publié le 10/07/2025

Ref. LBP-465467300