2072 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/09/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Relatif à la procédure d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme
Territoire de Belfort
Publié le 29/08/2025
Ref. LER-466245400-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Relative au projet de plan local d'urbanisme
Hauts-de-Seine
Publié le 29/08/2025
Ref. LRL-467601800-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Haute-Savoie
Publié le 29/08/2025
Ref. LDL-469411600
Enquête publique - Information > Avis au public
Euro Strasbourg Concertation public PLU et extension ZA Fegersheim
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469222400
Avis des tribunaux > Divers
Jura
Publié le 29/08/2025
Ref. LPR-469369800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 29/08/2025
Ref. LPR-469272100
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
FLUMET/ST NICOLAS LA CHAPELLE - APPARTEMENT + CAVE
Savoie
Publié le 29/08/2025
Ref. LDL-469376800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fourniture et livraison d'un porte-outils
Haute-Savoie
Publié le 29/08/2025
Ref. LDL-469369000
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Fournitures alimentaires pour le restaurant scolaire
Jura
Publié le 29/08/2025
Ref. LPR-469326400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. LDL-469453800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Georges SCHERRER SAS - Constitution GEOR
Haut-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. LER-469626000
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Gestion et exploitation du refuge du Grand Plan convention DSP
Savoie
Publié le 29/08/2025
Ref. LDL-469563200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Institution servitude implantation télésiège de Barmus
Haute-Savoie
Publié le 29/08/2025
Ref. LDL-467240500-0-1
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Paris
Publié le 29/08/2025
Ref. LRL-469362600
Vie des sociétés > Transferts de siège social
JASPERY TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL
Savoie
Publié le 29/08/2025
Ref. LDL-469521200
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Paris
Publié le 29/08/2025
Ref. LPR-469260200
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Paris
Publié le 29/08/2025
Ref. LPR-469260500
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Saône-et-Loire
Publié le 29/08/2025
Ref. JSL-469504000
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Seine-Saint-Denis
Publié le 29/08/2025
Ref. JSL-469392900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
M2A - AAPC Travaux de raccordement au réseau de chauffage urbain de l'Illberg
Publié le 29/08/2025
Ref. ALS-469377200
