3197 résultats trouvés publiés jusqu'au 06/08/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
mises aux normes de logements communaux
Haute-Saône
Publié le 01/08/2025
Ref. LER-467495700
Vie des sociétés > Créances salariales
Bas-Rhin
Publié le 01/08/2025
Ref. DNA-467453000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Rhône
Publié le 01/08/2025
Ref. LPR-467394700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n° 3 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 01/08/2025
Ref. LDL-467562700
Vie des sociétés > Cessation de garantie
OSF - Cessation de garantie - THICENT GESTION ET TRANSACTION
Hauts-de-Seine
Publié le 01/08/2025
Ref. DNA-467557400
Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance
Saône-et-Loire
Publié le 01/08/2025
Ref. JSL-467567100
Enquête publique - Information > Communiqués
Pref du Bas-Rhin - AMENAGEMENT COMMERCIAL - ATOO DESIGN (SCI DES QUATRE PORTES)
Bas-Rhin
Publié le 01/08/2025
Ref. DNA-467384300
Enquête publique - Information > Communiqués
Pref du Bas-Rhin - AMÉNAGEMENT COMMERCIAL A ROSHEIM - SIEHR
Bas-Rhin
Publié le 01/08/2025
Ref. DNA-467381400
Enquête publique - Information > Communiqués
Pref du Bas-Rhin - AMENAGEMENT COMMERCIAL A SELESTAT - JARDIN PFISTER
Bas-Rhin
Publié le 01/08/2025
Ref. DNA-467382700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Prestations de déneigement bull à chenille
Savoie
Publié le 01/08/2025
Ref. LDL-467551700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
RECTIFICATIF - ENQUETE PUBLIQUE ALIENATION CHEMIN RURAL BLECHEINS
Haute-Savoie
Publié le 01/08/2025
Ref. LDL-467489600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Régie Pro Constitution SCI Au plus près de la Nature DNA-C-2507-00019
Alpes-Maritimes
Publié le 01/08/2025
Ref. DNA-466051800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
restauration et mise en valeur église Vauvillers inscrite au monuments historiques
Haute-Saône
Publié le 01/08/2025
Ref. LER-467514200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Restauration hydrologique Marais de Vaux
Rhône
Publié le 01/08/2025
Ref. LPR-467557700
Vie des sociétés > Fonds de commerce
SAS BOCK RESTAURATION vente de fond de commerce
Moselle
Publié le 01/08/2025
Ref. LRL-467044400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 01/08/2025
Ref. ALS-467609700
Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance
Saône-et-Loire
Publié le 01/08/2025
Ref. JSL-467568100
