3102 résultats trouvés publiés jusqu'au 30/06/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP CONJOINTE A ENQUETE PARCELAIRE
Savoie
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-460808600-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP projet de modification n°1 du PLU
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-461001800-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP Relative à la procédure d'élaboration du PLU DIVAJEU et OMBLEZE
Drôme
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-462624600
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Puy-de-Dôme
Publié le 26/06/2025
Ref. JSL-464103700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
EXTENSION DU RESEAU DE COLLECTE EAUX USEES ET RENOUVELLEMENT RESEAU D'EAU POTABLE-VALS LES BAINS
Ardèche
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-464095700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 26/06/2025
Ref. LRL-463908600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
FC/JD - L'AMI DU VIGNERON TIGNIEU JAMEYZIEU
Isère
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-463830100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
FC/JD - TIMS SYSTEMES TIMS SYSTEMES
Rhône
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-463805200
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Rhône
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-463979900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-464069600
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
INSTITUTION DPU CAPTAGE LAC DU PETIT MACLU
Jura
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-463566900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Isère
Publié le 26/06/2025
Ref. LDL-463830000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-463944000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
LE KAPADOS - Constitution LE KAPADOS
Haut-Rhin
Publié le 26/06/2025
Ref. ALS-464109000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 26/06/2025
Ref. ALS-464242800
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
LE POINT COMMUN REMPLACEMENT ADMINISTRATEUR
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-463961000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 26/06/2025
Ref. LPR-464005200
Vie des sociétés > Dissolutions
Les Amis de la Maisonde Retraite St Vincent Dissolution
Haut-Rhin
Publié le 26/06/2025
Ref. DNA-463714600
Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance
Saône-et-Loire
Publié le 26/06/2025
Ref. JSL-464088000
