3159 résultats trouvés publiés jusqu'au 29/05/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme de l'ancienne commune
Publié le 21/05/2025
Ref. LDL-459885600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n°1 du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 21/05/2025
Ref. LDL-460014000
Vie des sociétés > Dissolutions
NOVACEM FRANCE - Avis de dissolution
Haut-Rhin
Publié le 21/05/2025
Ref. ALS-460218700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
NOVACEM FRANCE - Transfert de siège
Haut-Rhin
Publié le 21/05/2025
Ref. ALS-460217900
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
OP1240 - ZAC Extension TECHNOLAND II - TRAVAUX DE TERRASSEMENT GÉNÉRAUX PHASE 3.
Territoire de Belfort
Publié le 21/05/2025
Ref. LER-459879600
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
OP1240 - ZAC Extension TECHNOLAND II - TRAVAUX DE TERRASSEMENT GÉNÉRAUX PHASE 3.
Territoire de Belfort
Publié le 21/05/2025
Ref. LER-459879600
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
OP1240 - ZAC Extension TECHNOLAND II - TRAVAUX DE TERRASSEMENT GÉNÉRAUX PHASE 3.
Territoire de Belfort
Publié le 21/05/2025
Ref. LER-459879600
Avis administratifs > Avis administratifs
Ouverture consultation publique du RLPI
Isère
Publié le 21/05/2025
Ref. LDL-459830200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
PEILLONNEX/VIUZ EN SALLAZ Réalisation bâtiment industriel et administratif services déchets
Haute-Savoie
Publié le 21/05/2025
Ref. LDL-459957100
Enquête publique - Information > Installations classées
Préf. Drôme Installations classées/GRANGES-GONTARDES ET ROUSSAS
Hérault
Publié le 21/05/2025
Ref. LDL-459865000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. VAUCLUSE EP JONQUIERES, ORANGE et CAMARET
Vaucluse
Publié le 21/05/2025
Ref. LDL-459401000-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Prestations de services d'assurance
Haute-Savoie
Publié le 21/05/2025
Ref. LDL-459879200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Projet de PLUi-HM de Thonon Agglomération
Haute-Savoie
Publié le 21/05/2025
Ref. LDL-460018100-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
réalisation d'un spectacle pyrotechnique, festivités du 14 07 25 à Aubenas .
Ardèche
Publié le 21/05/2025
Ref. LDL-460008600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RÉAMÉNAGEMENT DE VOIRIE ET ESPACE PUBLIC DU CARREFOUR DES AMOUREUX A SAINT-AMOUR (39160)
Jura
Publié le 21/05/2025
Ref. LPR-459940800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIF. Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la maison Emile Loubet
Drôme
Publié le 21/05/2025
Ref. LDL-459857100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réhabilitation d'un bâtiment communal en commerce et logement
Drôme
Publié le 21/05/2025
Ref. LDL-459856900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Renforcement de la charpente du bâtiment La fabrique sur la commune d'ALBON (26)
Drôme
Publié le 21/05/2025
Ref. LDL-459957200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Requalification de la Rue du Pré Jodin Villers-La-Montagne 54920
Meurthe-et-Moselle
Publié le 21/05/2025
Ref. LRL-460007400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Requalification de la Rue du Pré Jodin Villers-La-Montagne 54920
Meurthe-et-Moselle
Publié le 21/05/2025
Ref. LER-460007400
