2980 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/05/2025
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Rhône
Publié le 16/05/2025
Ref. JSL-459743300
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Changement de régime matrimonial RICHARD
Ille-et-Vilaine
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-459541100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de Dannemarie-sur-Crète Modification n°2 du plan local d'urbanisme (PLU)
Doubs
Publié le 16/05/2025
Ref. LER-459502400-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Commune Fegersheim MAPA Installation panneaux photo La Ruche MP 2025-05
Bas-Rhin
Publié le 16/05/2025
Ref. DNA-459540600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution EUROP CACHER DISTRIBUTION SAS
Savoie
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-459653400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction de bassins piscicoles et pédagogiques
Haute-Savoie
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-459486800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction des bureaux administratifs du SYDEVAL
Haute-Savoie
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-459487000
Vie des sociétés > Convocations
Haute-Saône
Publié le 16/05/2025
Ref. LER-458261500
Vie des sociétés > Convocations
Convocation MEMSCAP du 03/06/2025
Hauts-de-Seine
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-459211700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
COUVRETOIT RHONE-ALPES CONSTITUTION
Rhône
Publié le 16/05/2025
Ref. LPR-459355900
Enquête publique - Information > Installations classées
CREATION INSTALLATION STOCKAGE DECHETS INERTES LAGNIEU
Isère
Publié le 16/05/2025
Ref. LPR-458872900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi
Isère
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-459406700
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
DEMANDE PERMIS EXPLOITATION GITE GEOTHERMIQUE
Haute-Savoie
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-458859800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Démolition de l'ancienne gendarmerie
Côte-d'Or
Publié le 16/05/2025
Ref. LBP-459509900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
DEMOLITIONS PREALABLES EXTERIEURES AVANT REAMENAGEMENT BOURG
Rhône
Publié le 16/05/2025
Ref. LPR-458749900
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Haute-Saône
Publié le 16/05/2025
Ref. LER-458869500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ille-et-Vilaine
Publié le 16/05/2025
Ref. LRL-459383300
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
DROIT DE PREEMPTION URBAIN - CHEMAUDIN ET VAUX
Doubs
Publié le 16/05/2025
Ref. LER-459508600
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
DROIT DE PREEMPTION URBAIN - MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
Doubs
Publié le 16/05/2025
Ref. LER-459507200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Isère
Publié le 16/05/2025
Ref. LPR-459398400
