3259 résultats trouvés publiés jusqu'au 14/06/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification de droit commun n°1 du plan local d'urbanisme
Rhône
Publié le 09/06/2025
Ref. LPR-462061100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. RESTRUCTURATION ET EXTENSION GROUPE SCOLAIRE L. PERGAUD EN SITE OCCUPE
Drôme
Publié le 09/06/2025
Ref. LDL-461965000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ATTRIBUTION AMENAGEMENT STATIONNEMENTS TERRAINS FOOT
Saône-et-Loire
Publié le 09/06/2025
Ref. JSL-462084300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
BONNEVILLE 15 rue du bois des Tours - Assurances
Haute-Savoie
Publié le 09/06/2025
Ref. LDL-462034100
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Cession FdC EURL MDS / SAS LUMENA
Isère
Publié le 09/06/2025
Ref. LDL-462039100
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Isère
Publié le 09/06/2025
Ref. LDL-462043500
Avis administratifs > Avis administratifs
Concertation préalable du public projet aménagement espaces publics La Mouche
Publié le 09/06/2025
Ref. LPR-462061700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haute-Savoie
Publié le 09/06/2025
Ref. LDL-462141400
Vie des sociétés > Convocations
Côte-d'Or
Publié le 09/06/2025
Ref. LBP-462063600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CREATION D'UNE TRIBUNE POUR LE TERRAIN DE RUGBY À VILLARS-LES-DOMBES
Ille-et-Vilaine
Publié le 09/06/2025
Ref. LPR-462151800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Isère
Publié le 09/06/2025
Ref. LDL-461960700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
DEPT DES HAUTES ALPES - Géomètre expert foncier pour la réalisation de la Ligne Olympique
Isère
Publié le 09/06/2025
Ref. LDL-461945100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
DEPT DES HAUTES ALPES - Géomètre topographe pour la réalisation de la Ligne Olympique
Isère
Publié le 09/06/2025
Ref. LDL-461930800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 09/06/2025
Ref. LPR-462103500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 09/06/2025
Ref. LPR-462010300
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 09/06/2025
Ref. LPR-462119200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE ALIENATION D'UN PARKING
Loire
Publié le 09/06/2025
Ref. LPR-462049900-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Indre-et-Loire
Publié le 09/06/2025
Ref. LBP-461726800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Isère
Publié le 09/06/2025
Ref. LDL-461714700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Isère
Publié le 09/06/2025
Ref. LDL-462034200
