3410 résultats trouvés publiés jusqu'au 07/06/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis de mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement
Vosges
Publié le 06/06/2025
Ref. VOM-459259100-0-2
Autres > Successions
AVIS DE SAISINE Michel Antoine CAPRA
Drôme
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461881200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Paris
Publié le 06/06/2025
Ref. LRL-461735900
Vie des sociétés > Dissolutions
Paris
Publié le 06/06/2025
Ref. LBP-461567400
Vie des sociétés > Transferts de siège social
CAPUANO INVESTISSEMENT TRANSFERT DE SIEGE
Paris
Publié le 06/06/2025
Ref. LPR-461586100
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Hautes-Alpes
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461983400
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Changement de nom Patronymique TARDITI-GRESS
Bas-Rhin
Publié le 06/06/2025
Ref. DNA-461680500
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
CHANGEMENT DE REGIME M. et Mme FEREZ
Isère
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461794100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de Dannemarie-sur-Crète Modification n°2 du plan local d'urbanisme (PLU)
Doubs
Publié le 06/06/2025
Ref. LER-459502400-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Retzwiller MAPA Travaux eaux et sécurité rue Elbach
Haut-Rhin
Publié le 06/06/2025
Ref. ALS-461848100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Rouffach MAPA Couverture gradins terrain foot
Haut-Rhin
Publié le 06/06/2025
Ref. DNA-462006100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Confortement de la berge du Giffre au droit de la STEP de Morillon
Haute-Savoie
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461736100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 06/06/2025
Ref. LER-462054500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Constitution d'un Établissement Public à caractère Industriel et Commercial EPIC
Vosges
Publié le 06/06/2025
Ref. VOM-460645000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SASU ABR SERVICES
Isère
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461693900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction d'une maison de santé pluriprofessionnelle
Haute-Savoie
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461767700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CONSTRUCTION LOGEMENTS LOCATIFS RICHWILLER
Publié le 06/06/2025
Ref. ALS-461743600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création de l'assainissement collectif du hameau / St Andeol
Drôme
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461736200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création de sanitaires en extension des vestiaires du stade Rue des Auberges - 3
Isère
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461744100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création et exploitation d'une centrale photovoltaïque Sur la toiture de la MFR
Vosges
Publié le 06/06/2025
Ref. VOM-461748000
