3124 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/07/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement de Bourg - Route de la Déportation
Vosges
Publié le 30/06/2025
Ref. VOM-464438000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement de la place des Guinettes
Haute-Savoie
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464349700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Savoie
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464500600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification n°3 du PLU
Ardèche
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464265300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation modification n°2 du PLU de VIENNE
Isère
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464475400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Arrêté engageant une modification du Plan local d'Urbanisme
Ain
Publié le 30/06/2025
Ref. LPR-464525300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Remplacement terrains jeux en gazon synthétique Vieugy
Haute-Savoie
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464308800
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Travaux de restauration écologique de la Deysse
Savoie
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464251800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ardèche
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464426100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Savoie
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464525800
Autres > Successions
Savoie
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464552500
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
AVIS RECTIFICATIF VEGETALE FACTORY
Haute-Savoie
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464415700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 30/06/2025
Ref. VOM-464420200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ardèche
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464454800
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
BOULANGE Avis d'institution du droit de préemption urbain renforcé
Moselle
Publié le 30/06/2025
Ref. LRL-464409800
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Moselle
Publié le 30/06/2025
Ref. LRL-464296700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 30/06/2025
Ref. VOM-464246600
Vie des sociétés > Fonds de commerce
cession FdC HAPPY DAYS/ANGHELONE
Ille-et-Vilaine
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464537100
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL PERRIER
Rhône
Publié le 30/06/2025
Ref. LPR-464543400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Changt dans le Conseil RAYDIALL SAS
Isère
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464540200
