3067 résultats trouvés publiés jusqu'au 11/05/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION ELABORATION PLU PDA ZONAGE ASSAINISSEMENT
Ain
Publié le 14/04/2025
Ref. LPR-456119900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION MODIFICATION N°1 PLU
Loire
Publié le 14/04/2025
Ref. LPR-456075500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Meuse
Publié le 14/04/2025
Ref. LER-456092700
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION - ST JEOIRE ET AVIERNOZ FOURNITURE DE COMBUSTIBLE
Haute-Savoie
Publié le 14/04/2025
Ref. LDL-455880100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
AUGMENTATION CAPITAL ET NOMINATION
Hautes-Alpes
Publié le 14/04/2025
Ref. LDL-456072000
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
avis D.P.U renforcé résid. Mutualité Olympique
Isère
Publié le 14/04/2025
Ref. LDL-455693300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ardèche
Publié le 14/04/2025
Ref. LDL-456101900
Vie des sociétés > Dissolutions
Haute-Savoie
Publié le 14/04/2025
Ref. LDL-456140800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AVIS DE MARCHE ALLIADE HABITAT
Puy-de-Dôme
Publié le 14/04/2025
Ref. LPR-456125400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Moselle
Publié le 14/04/2025
Ref. LRL-455910800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 14/04/2025
Ref. LER-455570800
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Seine-Saint-Denis
Publié le 14/04/2025
Ref. JSL-456138600
Vie des sociétés > Fonds de commerce
cession de fonds de commerce LE FOURNIL DES SAVEURS / L'AUTHENTIQUE
Ille-et-Vilaine
Publié le 14/04/2025
Ref. LDL-455930600
Avis d'appels d'offres > Divers
CESSION TENEMENT IMMOBILIER HNO BELLEVILLE
Rhône
Publié le 14/04/2025
Ref. LPR-451991700-0-25
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CHAUFFAGE PLOMBERIE - Entretien 2025 du patrimoine d'OPAC SAVOIE
Savoie
Publié le 14/04/2025
Ref. LDL-455995000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution sc groupement pastroral
Ille-et-Vilaine
Publié le 14/04/2025
Ref. LDL-456252200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction immeuble collectif de 6 logements SURY-LE-COMTAL
Loire
Publié le 14/04/2025
Ref. LPR-456040200
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Haute-Savoie
Publié le 14/04/2025
Ref. LDL-455941800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Doubs
Publié le 14/04/2025
Ref. LER-455997400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haute-Loire
Publié le 14/04/2025
Ref. LPR-455249400
