3266 résultats trouvés publiés jusqu'au 10/05/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE - REVISION DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 07/05/2025
Ref. LDL-456254700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE modif n°3 PLU
Ardèche
Publié le 07/05/2025
Ref. LDL-456267600-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENUETE PROJET MODIFICATION N°2 PLU
Ain
Publié le 07/05/2025
Ref. LPR-456423000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Saône
Publié le 07/05/2025
Ref. LER-456976700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP CARRIERE COMMUNE CHEMAUDIN ET VAUX
Doubs
Publié le 07/05/2025
Ref. LER-456182700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP DECLASSEMENT SENTIERS COMMUNAUX
Vosges
Publié le 07/05/2025
Ref. VOM-456238300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Territoire de Belfort
Publié le 07/05/2025
Ref. LER-458510600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Extension et réhabilitation du gymnase de Dieuze
Moselle
Publié le 07/05/2025
Ref. LRL-458433500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
FABIEN PAUTET AVIS CONSTITUTION
Saône-et-Loire
Publié le 07/05/2025
Ref. JSL-458444700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
FOURNITURE ET LIVRAISON REPAS RESTAURANT SCOLAIRE ALSH
Saône-et-Loire
Publié le 07/05/2025
Ref. JSL-458554000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
GESTION CENTRE DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT PAYS DE GAVOT - CONVENTION MANDAT
Haute-Savoie
Publié le 07/05/2025
Ref. LDL-458425500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 07/05/2025
Ref. DNA-458656400
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Paris
Publié le 07/05/2025
Ref. LDL-458528400
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Maintenance préventive et corrective des extincteurs portatifs et mobiles
Côte-d'Or
Publié le 07/05/2025
Ref. LBP-458529600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un boulodrome et l'aménagement de jeux
Jura
Publié le 07/05/2025
Ref. LPR-458425600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Marché de conception-réalisation dune pumptrack
Moselle
Publié le 07/05/2025
Ref. LRL-458511500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Marché de travaux en T.C.E. (lot unique TOUS CORPS D'ETATS) pour la construction
Meurthe-et-Moselle
Publié le 07/05/2025
Ref. LRL-458446000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Mise en accessibilité de la cantine scolaire de lécole primaire
Vosges
Publié le 07/05/2025
Ref. VOM-458597300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Mise en conformité et la rénovation de la mairie
Moselle
Publié le 07/05/2025
Ref. LRL-458548000
