3448 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/05/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Bartenheim Enquête mise compatibilité PLU
Haut-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. ALS-454270300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Bartenheim Enquête mise compatibilité PLU
Haut-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. DNA-454270300-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Drulingen MAPA Aménagement rue Général Koch
Bas-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. DNA-457321600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Fegersheim MAPA Remplacement éclairage
Bas-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. DNA-457267100
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Haut-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. ALS-457300500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CONSTRUCTION 9 LOGEMENTS EN ACCESSION SOCIALE BRS
Rhône
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-457297000
Vie des sociétés > Convocations
Hauts-de-Seine
Publié le 25/04/2025
Ref. LER-457129800
Vie des sociétés > Convocations
Savoie
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457434500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CRÉATION DU BASSIN D'INFILTRATION DES FONTAINES
Haute-Savoie
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457313000
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
CYCLES BLAIN SAINT PRIEST NON DISSOLUTION
Rhône
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-457371400
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Saône-et-Loire
Publié le 25/04/2025
Ref. JSL-457040400
Enquête publique - Information > Avis au public
délibération modification simplifiée n°02 du PLU
Moselle
Publié le 25/04/2025
Ref. LRL-457250000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P modification de droit commun n°4 du PLUi
Isère
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457105400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Révision du zonage d'assainissement des eaux usées OISANS et BASSE ROMANCHE
Isère
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-454898400-0-2
Vie des sociétés > Cessation de garantie
EFFICIMM ANNECY - Cessation de garantie
Haute-Savoie
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457401300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
EMILIE BIDARD PATRIMOINE CONSTITUTION
Paris
Publié le 25/04/2025
Ref. JSL-457386800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE ACTUALISATION ZONAGE ASSAINISSEMENT
Puy-de-Dôme
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-457331900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE OPERATION ENTRETIEN PLURIANNUEL COURS D'EAU
Ain
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-455541700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ain
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-456551100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PROJET REVISION PLU ZONAGE ASSAINISSEMENT
Ain
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-454806100-0-2
