3448 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/05/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique - Information
Doubs
Publié le 25/04/2025
Ref. LER-457329500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUECHEMINS RURAUX
Haute-Savoie
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-454389200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE RECENSEMENT CHEMINS RURAUX
Rhône
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-455768200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP CREMATORIUM LUXEUIL LES BAINS
Ille-et-Vilaine
Publié le 25/04/2025
Ref. LER-457125200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ERRATUM - E.P PLUI Révision allégée n°1
Isère
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457129200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Établir un diagnostic précis pour chaque zone de la toiture de l'église de BivieRS
Isère
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457312900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Etude éco-morphologique de certains affluents Roubion, Jabron, Rhône (26).
Drôme
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457312800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Euro Strasbourg Enquêtes Transferts domaine public voies privées Hoenheim
Bas-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. DNA-454640500-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
FONCIERE DE L'ARLY AVIS DE CONSTITUTION
Isère
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457542100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fournitures, livraison et installations mobilier bureau au siège et agences
Haute-Savoie
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457484700
Vie des sociétés > Transferts de siège social
H.C.E. HINI - COURS - ENROBE TRANSFERT SIEGE
Indre-et-Loire
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-457403200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Habitat 70 Avis d'attribution de marches 24.44-AA
Haute-Saône
Publié le 25/04/2025
Ref. LER-457291900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Habitat 70 Avis d'attribution de marches 25.01-AA
Haute-Saône
Publié le 25/04/2025
Ref. LER-457289700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
HARMONIECHIROPRACTEUR MODIFICATIONS
Haute-Savoie
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457601300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. ALS-457265000
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
La présente consultation a pour objet de confier la gestion, lexploitation et l
Isère
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457296200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
L'ARBRE D'OR SAS - concerne cap.
Bas-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. DNA-457519700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
L'ARBRE D'OR SAS - transfert de siège
Bas-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. DNA-457519600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Loire
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-457060800
