3243 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/05/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis Enquete publique 20/05 - 05/06
Ardèche
Publié le 30/04/2025
Ref. LDL-457887400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Moselle
Publié le 30/04/2025
Ref. LRL-458001600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Indre-et-Loire
Publié le 30/04/2025
Ref. JSL-457924900
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Cessation garantie LA CONCIERGERIE COTE LAC
Hauts-de-Seine
Publié le 30/04/2025
Ref. LDL-457922200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Commune de Burthecourt-aux-Chênes Prescription de la révision allégée du PLU
Meurthe-et-Moselle
Publié le 30/04/2025
Ref. LER-457782000
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Commune Diemeringen Attribution MAPA Construction maison santé pluri
Bas-Rhin
Publié le 30/04/2025
Ref. DNA-457776600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Commune Diemeringen Attribution MAPA Construction maison santé pluri
Bas-Rhin
Publié le 30/04/2025
Ref. LRL-457776600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Eguisheim MAPA Mise normes Maison associations
Haut-Rhin
Publié le 30/04/2025
Ref. DNA-457871600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Confection, livraison repas en liaison froide pour école primaire
Haute-Savoie
Publié le 30/04/2025
Ref. LDL-457772100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Savoie
Publié le 30/04/2025
Ref. LDL-456646200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction d'une chaufferie bois et réseau de chaleur
Vosges
Publié le 30/04/2025
Ref. VOM-457804400
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Doubs
Publié le 30/04/2025
Ref. LER-456804600-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 30/04/2025
Ref. LPR-457761200
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
DUPCO AVIS DE CLOTURE DE LIQUIDATION
Haute-Savoie
Publié le 30/04/2025
Ref. LDL-455936200
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Hauts-de-Seine
Publié le 30/04/2025
Ref. LPR-457920500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 30/04/2025
Ref. LDL-455665700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PREFECTURE DE HAUTE-LOIRE
Puy-de-Dôme
Publié le 30/04/2025
Ref. LPR-455362000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Puy-de-Dôme
Publié le 30/04/2025
Ref. LPR-457058100
Enquête publique - Information > Avis au public
EP augmentation du cheptel de bovins Blémerey
Meurthe-et-Moselle
Publié le 30/04/2025
Ref. LER-457437800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP EXTENSION CIMETIERE ST CLAUDE
Doubs
Publié le 30/04/2025
Ref. LER-454687200
