3448 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/05/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création terrain Padel / basket 3 x 3
Hautes-Alpes
Publié le 28/04/2025
Ref. LDL-457371200
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Jura
Publié le 28/04/2025
Ref. JSL-457747600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Drôme
Publié le 28/04/2025
Ref. LDL-457638100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Délibération d'approbation de la modification N°2 du PLU de Cercié
Rhône
Publié le 28/04/2025
Ref. LPR-457751500
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
délibération n° 20-2025 concernant le Droit de Préemption Urbain.
Saône-et-Loire
Publié le 28/04/2025
Ref. JSL-457305600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Désimperméabilisation de la cour de l'école Terrassement
Doubs
Publié le 28/04/2025
Ref. LER-457532300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Élaboration dun plan guide programmatique Quartier de la Gare à Carpentras
Vaucluse
Publié le 28/04/2025
Ref. LDL-457704400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PROJET REVISION SCOT SUD LOIRE
Rhône
Publié le 28/04/2025
Ref. LPR-455854600-0-1
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Haute-Saône
Publié le 28/04/2025
Ref. LER-457668300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Meurthe-et-Moselle
Publié le 28/04/2025
Ref. LER-457471100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROGRAMME PLURIANNUEL ENTRETIEN COURS D' EAU
Drôme
Publié le 28/04/2025
Ref. LDL-455181300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROGRAMME PLURIANNUEL ENTRETIEN COURS D' EAU
Hautes-Alpes
Publié le 28/04/2025
Ref. LDL-455181300-1-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROGRAMME PLURIANNUEL ENTRETIEN COURS D'EAU
Alpes-de-Haute-Provence
Publié le 28/04/2025
Ref. LDL-455577800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique projet périmètre de protection réserve Baronnies orientales
Hautes-Alpes
Publié le 28/04/2025
Ref. LDL-456199200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Drôme
Publié le 28/04/2025
Ref. LDL-455701900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Côte-d'Or
Publié le 28/04/2025
Ref. JSL-457627600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Côte-d'Or
Publié le 28/04/2025
Ref. LBP-457627600-0-1
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
exploitation de la buvette de la piscine municipale
Moselle
Publié le 28/04/2025
Ref. LRL-457477200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
FC/SR - TRANSFERT SIEGE SARL R2J2 R2J2
Rhône
Publié le 28/04/2025
Ref. LPR-457610500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
FC/SR - TRANSFERT SIEGE SCI IMMOBILIERE
Rhône
Publié le 28/04/2025
Ref. LPR-457610700
