3309 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/05/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION D'UNE REVISION DE PLU
Rhône
Publié le 16/04/2025
Ref. LPR-456371100
Avis administratifs > Avis administratifs
Arrêté portant constatation de la vacance d'un immeuble
Haute-Savoie
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-456285600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ATIP - Modification n°1 du plan local d'urbanisme - Approbation
Bas-Rhin
Publié le 16/04/2025
Ref. DNA-456276000
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Aménagement et sécurisation du carrefour Route des Dronières (RD15)
Haute-Savoie
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-456278800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Hautes-Alpes
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-456644800
Vie des sociétés > Dissolutions
Hautes-Alpes
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-456396100
Vie des sociétés > Changements de gérance
Jura
Publié le 16/04/2025
Ref. LPR-456372700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Balayage des rues et aspiration des avaloirs du territoire communautaire
Haute-Loire
Publié le 16/04/2025
Ref. LPR-456239900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Balayage des rues et aspiration des avaloirs du territoire communautaire
Haute-Loire
Publié le 16/04/2025
Ref. LPR-456239900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 16/04/2025
Ref. LPR-456373100
Vie des sociétés > Transferts de siège social
BELLE D'UNE NUIT TRANSFERT DE SIEGE
Rhône
Publié le 16/04/2025
Ref. LPR-456340200
Avis d'attribution > Avis d'attribution
BIESHEIM -Avis d'attribution réhabilitation de la maison du stade
Bas-Rhin
Publié le 16/04/2025
Ref. DNA-456264300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
BIESHEIM -Avis d'attribution réhabilitation de la maison du stade
Bas-Rhin
Publié le 16/04/2025
Ref. DNA-456264300
Avis d'appels d'offres > Divers
CESSION TENEMENT IMMOBILIER HNO BELLEVILLE
Rhône
Publié le 16/04/2025
Ref. LPR-451991700-0-27
Vie des sociétés > Dissolutions
Rhône
Publié le 16/04/2025
Ref. LPR-456279800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
construction d'une crèche, Quartier Bellevue
Moselle
Publié le 16/04/2025
Ref. LRL-456381500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Moselle
Publié le 16/04/2025
Ref. LRL-456355300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
création salle accueil périscolaire, la mise en conformité accessibilité et sécurité école primaire
Ain
Publié le 16/04/2025
Ref. LPR-456413600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Désimperméabilisation de la cour d'école
Hautes-Alpes
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-456337600
