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3395 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/05/2025

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

AMENAGEMENT PARCOURS LIAISON DOUCE

Haute-Saône

Publié le 24/04/2025

Ref. LER-457071300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

AMENAGEMENT PERISCOLAIRE

Doubs

Publié le 24/04/2025

Ref. LER-457108700

Avis administratifs > Changement de régime matrimonial

Aménagement régime matrimonial - M. Chappuis/Mme Pertuiset

Haute-Savoie

Publié le 24/04/2025

Ref. LDL-456199400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Annecy Prestation d'assistance MO réalisation parking camping-cars

Haute-Savoie

Publié le 24/04/2025

Ref. LDL-457139200

Enquête publique - Information > Avis au public

Approbation PPRI - COMMUNE BEDOIN

Vaucluse

Publié le 24/04/2025

Ref. LDL-457098600

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

APPROBATION MODIFICATION N°3 PLU

Rhône

Publié le 24/04/2025

Ref. LPR-457063800

Vie des sociétés > Convocations

AST25 Assemblée Générale Ordinaire annuelle 2025

Doubs

Publié le 24/04/2025

Ref. LER-455882100

Avis d'attribution > Avis d'attribution

Attribution - Repositionnement terrain d 'entraînement du foot

Haute-Savoie

Publié le 24/04/2025

Ref. LDL-457130300

Avis d'attribution > Avis d'attribution

Attribution ANNECY Mission accompagnement et expérimentation"Vie nocturne à Annecy"

Haute-Savoie

Publié le 24/04/2025

Ref. LDL-456992100

Avis d'attribution > Avis d'attribution

ATTRIBUTION Concession du service public d’assainissement collectif

Jura

Publié le 24/04/2025

Ref. LPR-457096100

Vie des sociétés > Changement Objet Social

AUTUN SERVICE PLUS MODIFICATION OBJET

Saône-et-Loire

Publié le 24/04/2025

Ref. JSL-457097400

Enquête publique - Information > Avis au public

Avis jugement du tribunal correctionnel

Ain

Publié le 24/04/2025

Ref. LDL-456990600

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Blavot Chatelain

Haute-Saône

Publié le 24/04/2025

Ref. LER-457039600

Avis des tribunaux > Publicité juridique

BRETZELS BERTRAND

Jura

Publié le 24/04/2025

Ref. LPR-457264200

Vie des sociétés > Nomination commissaires aux comptes

CAVAL NON RENOUVELLEMENT CAC

Rhône

Publié le 24/04/2025

Ref. LPR-456958700

Vie des sociétés > Cessation de garantie

Cessation de garantie - S.A.R.L. IMMOTION

Hauts-de-Seine

Publié le 24/04/2025

Ref. LER-457212400

Vie des sociétés > Cessation de garantie

Cessation de garantie - SAS LORIMMO

Hauts-de-Seine

Publié le 24/04/2025

Ref. LRL-457211700

Avis administratifs > Changement de régime matrimonial

CHANGEMENT DE REGIME BAILLY

Meurthe-et-Moselle

Publié le 24/04/2025

Ref. LRL-457068800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

CIS PASSY LE FAYET MO POUR EXTENSION

Haute-Savoie

Publié le 24/04/2025

Ref. LDL-457065600

Avis d'attribution > Avis d'attribution

CLIMATISATION ESPACE RABELAIS

Moselle

Publié le 24/04/2025

Ref. LRL-457000500