3395 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/05/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AMENAGEMENT PARCOURS LIAISON DOUCE
Haute-Saône
Publié le 24/04/2025
Ref. LER-457071300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Doubs
Publié le 24/04/2025
Ref. LER-457108700
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Aménagement régime matrimonial - M. Chappuis/Mme Pertuiset
Haute-Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-456199400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Annecy Prestation d'assistance MO réalisation parking camping-cars
Haute-Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-457139200
Enquête publique - Information > Avis au public
Approbation PPRI - COMMUNE BEDOIN
Vaucluse
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-457098600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION MODIFICATION N°3 PLU
Rhône
Publié le 24/04/2025
Ref. LPR-457063800
Vie des sociétés > Convocations
AST25 Assemblée Générale Ordinaire annuelle 2025
Doubs
Publié le 24/04/2025
Ref. LER-455882100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Repositionnement terrain d 'entraînement du foot
Haute-Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-457130300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution ANNECY Mission accompagnement et expérimentation"Vie nocturne à Annecy"
Haute-Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-456992100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION Concession du service public dassainissement collectif
Jura
Publié le 24/04/2025
Ref. LPR-457096100
Vie des sociétés > Changement Objet Social
AUTUN SERVICE PLUS MODIFICATION OBJET
Saône-et-Loire
Publié le 24/04/2025
Ref. JSL-457097400
Enquête publique - Information > Avis au public
Avis jugement du tribunal correctionnel
Ain
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-456990600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haute-Saône
Publié le 24/04/2025
Ref. LER-457039600
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 24/04/2025
Ref. LPR-457264200
Vie des sociétés > Nomination commissaires aux comptes
Rhône
Publié le 24/04/2025
Ref. LPR-456958700
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Cessation de garantie - S.A.R.L. IMMOTION
Hauts-de-Seine
Publié le 24/04/2025
Ref. LER-457212400
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Cessation de garantie - SAS LORIMMO
Hauts-de-Seine
Publié le 24/04/2025
Ref. LRL-457211700
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Meurthe-et-Moselle
Publié le 24/04/2025
Ref. LRL-457068800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CIS PASSY LE FAYET MO POUR EXTENSION
Haute-Savoie
Publié le 24/04/2025
Ref. LDL-457065600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Moselle
Publié le 24/04/2025
Ref. LRL-457000500