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3156 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/12/2025

Avis des tribunaux > Publicité juridique

LJ CLAIRE'S FRANCE

Publié le 27/11/2025

Ref. LER-480910800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

MAIRIE DE SAINT APPOLINARD - Avis d'appel public à la concurrence

Loire

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-480903600

Vie des sociétés > Changement Objet Social

MAR CONSEILS

Jura

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-481048100

Avis des tribunaux > Publicité juridique

MARBRERIE IVANES

Jura

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-481109600

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

MARCHE 2025-21 Personnel intérimaire différents services communautaires.

Ardèche

Publié le 27/11/2025

Ref. LDL-481078200

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

MARS

Côte-d'Or

Publié le 27/11/2025

Ref. LBP-481305200

Avis des tribunaux > Publicité juridique

MH CONTROLE

Jura

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-481106700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

MO - Travaux de construction d'un préau à l'école élémentaire

Hautes-Alpes

Publié le 27/11/2025

Ref. LDL-480947800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

MO pour nouveau quartier communal

Hautes-Alpes

Publié le 27/11/2025

Ref. LDL-481047600

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Modification n°2 du PLU : non réalisation d'une évaluation environnementale et mise à disposition du public

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-481114200

Avis des tribunaux > Divers

Monsieur GALICE Stéphane Roger RJ

Jura

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-481084100

Avis des tribunaux > Publicité juridique

Monsieur KARAHAN ROLAND RAMAZAN

Jura

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-481111600

Avis des tribunaux > Publicité juridique

Monsieur LARANJEIRA Christophe

Jura

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-481110300

Vie des sociétés > Avis de non dissolution

ORBITAL 2.0

Loire

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-480275400

Avis des tribunaux > Publicité juridique

OUVERTURE RJ APS

Bas-Rhin

Publié le 27/11/2025

Ref. LER-480956500

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence

PARTENARIAT MUTUELLE SANTE SOLIDAIRE DITE COMMUNALE

Hautes-Alpes

Publié le 27/11/2025

Ref. LDL-481112100-0-1

Vie des sociétés > Fonds de commerce

PHARMACIE CARRE VENDOME

Rhône

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-480878400

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

PRÉF. DRÔME ET PRÉF. ISÈRE EP projets d’autorisations uniques pluriannuelles

Isère

Publié le 27/11/2025

Ref. LDL-477281200-1-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

PRÉF. DRÔME ET PRÉF. ISÈRE EP projets d’autorisations uniques pluriannuelles

Drôme

Publié le 27/11/2025

Ref. LDL-477281200-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

PRÉFECTURE DU JURA

Jura

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-480880900-0-1