3102 résultats trouvés publiés jusqu'au 23/11/2025
Avis administratifs > Avis administratifs
MAIRIE DE SAINT-MAURICE DE SATONNAY- Droit de Préemption Urbain (D.P.U)
Saône-et-Loire
Publié le 21/11/2025
Ref. JSL-480196900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Marché public de fourniture de chaleur bois énergie pour un ensemble de bâtiment
Isère
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480200200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Marché travaux entretien du patrimoine arboré communal
Drôme
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480200500
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Me Gaëlle FOLLEA - plan redressement judiciaire
Jura
Publié le 21/11/2025
Ref. JSL-480267500
Vie des sociétés > Créances salariales
Bas-Rhin
Publié le 21/11/2025
Ref. DNA-477094200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
MO Travaux isolation bâtiment école de la Bessée
Hautes-Alpes
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480056400
Vie des sociétés > Changements de gérance
MODIF STATUTS SCI MAMASOSI (M. KESSLER)
Haut-Rhin
Publié le 21/11/2025
Ref. ALS-479797200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification dite "de droit commun" n°2 du PLU
Savoie
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480287100
Avis administratifs > Avis administratifs
MODIFICATION DU PPRN de la commune de BOURG-SAINT-MAURICE
Savoie
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480157000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480088300-0-1
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
MYE CONDUITE GRENOBLE - Nomination d'un
Isère
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-479625200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 21/11/2025
Ref. LER-479485500
Vie des sociétés > Transmission universelle de patrimoine
Haute-Saône
Publié le 21/11/2025
Ref. LER-480553800
Vie des sociétés > Dissolutions
Oh!Communication - dissolution L250014796
Paris
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-479886000
Vie des sociétés > Transmission universelle de patrimoine
Rhône
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-480150200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Petits travaux réparations réseaux eau potable
Hautes-Alpes
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480177700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
POUILLY-LES-FEURS 42 - Avis d'enquête publique PLU
Loire
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-479528800-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
PPVE relative au projet de quartier durable Paul Bert / Paul Eluard
Isère
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-475987400-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Pref 67 Enquête publique Centrale photovoltaïque à Eschau
Paris
Publié le 21/11/2025
Ref. DNA-477637300-0-2
Enquête publique - Information > Avis au public
Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
Vosges
Publié le 21/11/2025
Ref. VOM-478046800-0-2
