3410 résultats trouvés publiés jusqu'au 21/10/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Isère
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-473362200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DRÔME EP Projet de protection du quartier des Quarterées
Drôme
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-471397200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DROME/VAUCLUSE-LA-BAUME-DE-TRANSIT
Vaucluse
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-474273900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DROME/VAUCLUSE-LA-BAUME-DE-TRANSIT
Drôme
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-474273900-1-1
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Jura
Publié le 16/10/2025
Ref. LPR-475371000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux
Haute-Savoie
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475352500
Avis administratifs > Avis administratifs
procédure de radiation Coopérative BOURGOGNE DU SUD
Côte-d'Or
Publié le 16/10/2025
Ref. JSL-475225300
Avis administratifs > Avis administratifs
procédure de radiation Coopérative BOURGOGNE DU SUD
Côte-d'Or
Publié le 16/10/2025
Ref. LBP-475225300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Projet de requalification site de Morette
Haute-Savoie
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-474685300-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
projet d'extension du parking P4 - ROVALTAIN
Drôme
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-474417600
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Réalisation denduits superficiels sur les routes départementales de la Loire.
Loire
Publié le 16/10/2025
Ref. LPR-475148000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réaménagement de la zone administrative de la patinoire de Grand Chambéry
Savoie
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475209500
Avis des tribunaux > Divers
REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société DG HOLIDAYS
Seine-Saint-Denis
Publié le 16/10/2025
Ref. LPR-475396300
Vie des sociétés > Réductions de capital
réduction capital social CHEVRERIE DU PARMELAN
Haute-Savoie
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475445500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION TECH. ET THERMIQUE 24 LOGEMENTS - 2,4,6 RUE FERRY/VALENCE
Drôme
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475232600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RESTAURATION DU CLOS ET DU COUVERT DU TRANSEPT ET DU CHOEUR DE L'EGLISE SAINT-GEORGES
Vosges
Publié le 16/10/2025
Ref. VOM-475315400
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RG 23/01897- INTERDICTION DE GERER Monsieur Halil KORKMAZ
Publié le 16/10/2025
Ref. DNA-475196000
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RG 24/00739- INTERDICTION DE GERER Monsieur Ali SAHIN
Publié le 16/10/2025
Ref. DNA-475194300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RG 24/00921- INTERDICTION DE GERER Monsieur Gérald LAIGNEL
Publié le 16/10/2025
Ref. DNA-475198000
