3169 résultats trouvés publiés jusqu'au 11/10/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Rhône
Publié le 10/10/2025
Ref. LBP-474534000-0-1
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
BARCELONNETTE LOCAL COMMERCIAL
Alpes-de-Haute-Provence
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474000500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-474244300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 10/10/2025
Ref. DNA-474672800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CC Guebwiller MAPA Fourniture panneaux signalisation et voirie
Haut-Rhin
Publié le 10/10/2025
Ref. ALS-474772700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
CC Guebwiller MAPA Fourniture vêtements pro et équipements protection
Haut-Rhin
Publié le 10/10/2025
Ref. ALS-474853900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
CC Guebwiller MAPA Maintenance mécaniques élèvation et access
Haut-Rhin
Publié le 10/10/2025
Ref. ALS-474835100
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Rhône
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-474469400
Vie des sociétés > Cessation de garantie
CESSATION GARANTIE SARL AGENCE LE YETI IMMOBILIER
Haute-Savoie
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474411600
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-474277600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CHABEUIL "HOTTONIA"/CONSTRUCTION 18 LOGEMENTS ACCES. SOC. PROPRIETE ET LOCAUX TERTIAIRES
Drôme
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474464100
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Vosges
Publié le 10/10/2025
Ref. VOM-474723800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-472138500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ComCom Hanau - Enquête publique PLUi+PVAP Bouxwiller
Bas-Rhin
Publié le 10/10/2025
Ref. DNA-473992800-0-1
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
COMMUNE DE VALPRIVAS - Instauration du Droit de Préemption Urbain
Haute-Loire
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-473822400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de VILLERS-LES-POTS Avis d'enquête publique
Côte-d'Or
Publié le 10/10/2025
Ref. LBP-474232900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ille-et-Vilaine
Publié le 10/10/2025
Ref. LRL-474025100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Hésingue Enquête modif 8 PLU
Haut-Rhin
Publié le 10/10/2025
Ref. DNA-471949200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Hésingue Enquête modif 8 PLU
Haut-Rhin
Publié le 10/10/2025
Ref. ALS-471949200-0-2
