3169 résultats trouvés publiés jusqu'au 11/10/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
CONCERTATION RD903 ENTRE A40 ET CARREFOUR DES CHASSEURS
Haute-Savoie
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-472034100-0-2
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SCI PNP Investissement
Ille-et-Vilaine
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474213500
Vie des sociétés > Convocations
Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire 2025
Côte-d'Or
Publié le 10/10/2025
Ref. LBP-474479200
Vie des sociétés > Convocations
Côte-d'Or
Publié le 10/10/2025
Ref. LBP-474417000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création d'un Lotissement communal
Haute-Saône
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-474495600
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
D.CENTER - AVIS DE NON DISSOLUTION
Haute-Savoie
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474309600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ille-et-Vilaine
Publié le 10/10/2025
Ref. LBP-474517400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
DEVIS AAPC DEPARTEMENT DE LA COTE-D'OR
Côte-d'Or
Publié le 10/10/2025
Ref. LBP-473809900
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
DIR - Avis de recrutement d'agent d'exploitation des TPE
Hautes-Alpes
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474129100-0-1
Vie des sociétés > Dissolutions
Dissolution anticipée LES BERGERS DE L'YZERON
Rhône
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-474301400
Vie des sociétés > Dissolutions
Dissolution SASU EXCELYS HABITAT
Isère
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474017900
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
DM RENOV' - POURSUITE D'ACTIVITE DM RENO
Rhône
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-471814300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Recensement des chemins ruraux Novalaise
Savoie
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474034800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P révision générale du PLU d'Ornon
Isère
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-473821600-0-1
Enquête publique - Information > Installations classées
Hauts-de-Seine
Publié le 10/10/2025
Ref. LBP-471422900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Doubs
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-469971700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ain
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-471571000-0-2
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Doubs
Publié le 10/10/2025
Ref. VOM-473923500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Territoire de Belfort
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-474242800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique modification n°3 du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474845500
