3172 résultats trouvés publiés jusqu'au 30/09/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réalisation de travaux de voirie
Doubs
Publié le 01/09/2025
Ref. LER-469583400
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Rectificatif MILLAN DISTRIBUTION
Isère
Publié le 01/09/2025
Ref. LDL-469665800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Meurthe-et-Moselle
Publié le 01/09/2025
Ref. VOM-469711000
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Publié le 01/09/2025
Ref. LDL-468958000
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Publié le 01/09/2025
Ref. LDL-469020500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
sécurisation et amélioration du rendement du réseau d'eau potable
Moselle
Publié le 01/09/2025
Ref. LRL-469629400
Vie des sociétés > Poursuites d'activité
Haute-Savoie
Publié le 01/09/2025
Ref. LDL-469379100
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Loire
Publié le 01/09/2025
Ref. LPR-469522400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 01/09/2025
Ref. LPR-469640100
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Isère
Publié le 01/09/2025
Ref. LDL-469522300
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Drôme
Publié le 01/09/2025
Ref. LDL-469747700
Adjudications Immobilières >
VENTE AUX ENCHERES COMMUNES DIGOIN 2 locaux
Saône-et-Loire
Publié le 01/09/2025
Ref. JSL-469290700
Ventes aux Enchères > Ventes aux enchères
VENTES AUX ENCHERES PROPRIETE A AZE
Paris
Publié le 01/09/2025
Ref. JSL-469564300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de Hagenthal-le-Bas Avis d'enquête publique modification PLU
Haut-Rhin
Publié le 31/08/2025
Ref. DNA-469447100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de Hagenthal-le-Bas Avis d'enquête publique modification PLU
Haut-Rhin
Publié le 31/08/2025
Ref. ALS-469447100-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
AAPC - Accord-cadre à bons de commande pour l'abattage, la taille et l'élagage
Haut-Rhin
Publié le 30/08/2025
Ref. ALS-469748000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE relatif au projet de révision du SCOT de l'Ouest Lyonnais
Rhône
Publié le 30/08/2025
Ref. LPR-466464700-0-1
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
CHANGEMENT DE REGIME M. et Mme IMHOFF CH
Haut-Rhin
Publié le 30/08/2025
Ref. ALS-469663900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Medialex Avis de constitution SCCV MEQUI
Haut-Rhin
Publié le 30/08/2025
Ref. ALS-469743700
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
VENTE AUX ENCHERES NATURA HABITAT
Saône-et-Loire
Publié le 30/08/2025
Ref. JSL-468973400-0-1
