3296 résultats trouvés publiés jusqu'au 27/05/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
acquisition de deux minibus neufs ou d'occasion pour le CCAS de la ville d'Aubenas
Ardèche
Publié le 26/05/2025
Ref. LDL-460582100
Vie des sociétés > Convocations
Rhône
Publié le 26/05/2025
Ref. LDL-459936500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 26/05/2025
Ref. LPR-460721000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement de voirie rue du Ruisseau
Meurthe-et-Moselle
Publié le 26/05/2025
Ref. LER-460675400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification n°3 du PLU
Drôme
Publié le 26/05/2025
Ref. LDL-460630100
Avis administratifs > Avis administratifs
Approbation de l'analyse des résultats
Isère
Publié le 26/05/2025
Ref. LDL-460375400
Avis administratifs > Avis administratifs
Approbation de l'analyse des résultats de l'application
Isère
Publié le 26/05/2025
Ref. LDL-460366600
Avis administratifs > Avis administratifs
APPROBATION MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU
Saône-et-Loire
Publié le 26/05/2025
Ref. JSL-460788900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Haute-Loire
Publié le 26/05/2025
Ref. LPR-460277700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation projet de modif. simplifiée n°1 du P.L.U
Isère
Publié le 26/05/2025
Ref. LDL-460661400
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Rhône
Publié le 26/05/2025
Ref. LPR-460650900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
ARONYS HERITAGE SARL (création)
Rhône
Publié le 26/05/2025
Ref. LPR-460249100
Avis administratifs > Avis administratifs
Rhône
Publié le 26/05/2025
Ref. JSL-460443500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB Construction dun piège à embâcles et dune plage dépôt sur lArmagnac à Savasse
Drôme
Publié le 26/05/2025
Ref. LDL-460486800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Meurthe-et-Moselle
Publié le 26/05/2025
Ref. LER-460596100
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Autorisation dOccupation Temporaire Local commercial (anciennement 'Bar Lounge Alpha Club')
Hautes-Alpes
Publié le 26/05/2025
Ref. LDL-460557300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Avis (12/2840) jugement 20.05.2025 - ASS GENTILS SOTRES
Vosges
Publié le 26/05/2025
Ref. VOM-460435000
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Avis (n°23/1532) jugement 20 mai 2025 - GAEC VAL DE GALILEE
Vosges
Publié le 26/05/2025
Ref. VOM-460438100
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Avis (n°25/1070) jugement 20 mai 2025 - ass maison familiale rurale d'éducation et d'orientation
Vosges
Publié le 26/05/2025
Ref. VOM-460436400
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Avis (n°25/655) jugement 20 mai 2025 - MINETTE STEPHANE
Vosges
Publié le 26/05/2025
Ref. VOM-460440600
