3076 résultats trouvés publiés jusqu'au 20/05/2025
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Saône-et-Loire
Publié le 16/05/2025
Ref. JSL-457093700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Moselle
Publié le 16/05/2025
Ref. LRL-459396100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Vosges
Publié le 16/05/2025
Ref. VOM-459400300
Enquête publique - Information > Avis au public
Maire de QUENOCHE Information municipale reprise des tombes
Haute-Saône
Publié le 16/05/2025
Ref. LER-459493400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la maison Emile Loubet
Drôme
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-459375400
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Marché de Maitrise uvre - Opération de Création d'ascenseurs - Résidence Char
Drôme
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-459355100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Mise en sécurité pas de tir Monêtier
Hautes-Alpes
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-459504300
Vie des sociétés > Créances salariales
MJ Air Créances SASU COLOMBINE
Bas-Rhin
Publié le 16/05/2025
Ref. DNA-459424000
Vie des sociétés > Créances salariales
MJE Créances M. Alain ZIMMERMANN
Bas-Rhin
Publié le 16/05/2025
Ref. DNA-459155100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
modernisation du parc déclairage public communal à Verny Phase 3
Moselle
Publié le 16/05/2025
Ref. LRL-459511800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU DE BAGNOT
Côte-d'Or
Publié le 16/05/2025
Ref. LBP-459492300
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 16/05/2025
Ref. LRL-458759000
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 16/05/2025
Ref. LRL-458753800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-459775000
Vie des sociétés > Cessation de garantie
OSF Cessation garantie SAS TERREA FONCIER
Hauts-de-Seine
Publié le 16/05/2025
Ref. DNA-459492200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Préparation/livraison repas en liaison chaude restauration collective
Haute-Savoie
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-459375200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Préparation/livraison repas en liaison froide restaurant scolaire
Haute-Savoie
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-459375300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Projet de création d'une association foncière pastorale autorisée (AFP)
Haute-Savoie
Publié le 16/05/2025
Ref. LDL-458754400-0-1
Enquête publique - Information > Avis au public
PV ABANDON MANIFESTE PARCELLE ZK 53
Haute-Saône
Publié le 16/05/2025
Ref. LER-459425300
Enquête publique - Information > Avis au public
PV ABANDON MANIFESTE PARCELLES E385 ET 386
Haute-Saône
Publié le 16/05/2025
Ref. LER-459424400
