Enquête publique - Information > Avis au public
Haute-Saône
Publié le 16/05/2025
Référence de l'annonce: LER-459493400
Maire de QUENOCHE
Information municipale
Le Maire de QUENOCHE (70190) avise qu'une procédure de reprise des tombes en déshérence est engagée au cimetière communal depuis 2022.
La liste des tombes concernées est consultable au cimetière et à l'affichage Mairie. Les familles, concernées, disposaient de 24 mois pour réaliser les travaux de réfection et pour faire valider leurs suffisances.
Le 02/06/2025 à 13 heures 30 Au Cimetière, il sera procédé au constat de l'état matériel des tombes concernées, déterminant ainsi l'abandon définitif ou la réhabilitation des tombes en procédure. Les familles concernées, sont invitées à participer à cette réunion où il sera évoqué l'historique de la procédure ainsi que le devenir des tombes abandonnées et le calendrier de reprise.
Enquête publique - Information > Avis au public
Maire de QUENOCHE Information municipale reprise des tombes
Haute-Saône
Publié le 16/05/2025
Ref. LER-459493400
Enquête publique - Information > Avis au public
PV ABANDON MANIFESTE PARCELLE ZK 53
Haute-Saône
Publié le 16/05/2025
Ref. LER-459425300
Enquête publique - Information > Avis au public
PV ABANDON MANIFESTE PARCELLES E385 ET 386
Haute-Saône
Publié le 16/05/2025
Ref. LER-459424400
Enquête publique - Information > Avis au public
Installations classées pour la protection de l'environnement réexamen IED
Haute-Saône
Publié le 15/05/2025
Ref. LER-459339500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
avis d'enquête publique PARC EOLIEN DES GRANDES BORNES VOISEY
Haute-Saône
Publié le 13/05/2025
Ref. LER-455648700-1-2
Enquête publique - Information > Avis au public
PV abandon manifeste ZA 132 04 2025
Haute-Saône
Publié le 13/05/2025
Ref. LER-458104100