3102 résultats trouvés publiés jusqu'au 12/05/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE D'ETALANS - ENQUETE PUBLIQUE
Doubs
Publié le 05/05/2025
Ref. LER-457456500-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
Complément fait à l'instauration d'un périmètre d'étude
Haute-Savoie
Publié le 05/05/2025
Ref. LDL-458253000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT TECHNIQUE COMMUNAL RUE DE LA TEPPE DU LOUP - 71290 BRIENNE
Ille-et-Vilaine
Publié le 05/05/2025
Ref. JSL-458320400
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Territoire de Belfort
Publié le 05/05/2025
Ref. LER-458291600
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Territoire de Belfort
Publié le 05/05/2025
Ref. LER-458291600
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Territoire de Belfort
Publié le 05/05/2025
Ref. LER-458291600
Vie des sociétés > Convocations
Convocation assemblée générale du 7 juin 2025
Haute-Savoie
Publié le 05/05/2025
Ref. LDL-457530300
Vie des sociétés > Modifications statutaires
COTE JOB FORMATION - CESSATION COMMISS. COMPTES
Saône-et-Loire
Publié le 05/05/2025
Ref. JSL-458092100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Création d'un terrain de padel aux Carroz
Haute-Savoie
Publié le 05/05/2025
Ref. LDL-458352400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Délibération n° 26-2025 du 14/04/2025
Isère
Publié le 05/05/2025
Ref. LDL-458273700
Avis d'appels d'offres > Divers
DEPANNAGE REMORQUAGE ET EVACUATION DES VEHICULES DE PTAC INFERIEUR
Savoie
Publié le 05/05/2025
Ref. LDL-457526100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Directeur Général VL INNOVATIONS
Isère
Publié le 05/05/2025
Ref. LDL-458361500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Isère
Publié le 05/05/2025
Ref. LDL-458362700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 05/05/2025
Ref. LPR-457986700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
enquête publique - élaboration PLU
Territoire de Belfort
Publié le 05/05/2025
Ref. LER-458169800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Moselle
Publié le 05/05/2025
Ref. LRL-458333400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ENTRETIEN MENAGER TERRITOIRE CCPOM
Moselle
Publié le 05/05/2025
Ref. LRL-458299300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 05/05/2025
Ref. LDL-454472000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP portant sur le projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
Côte-d'Or
Publié le 05/05/2025
Ref. LBP-458173200-0-1
