3067 résultats trouvés publiés jusqu'au 24/11/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Elaboration périmètre des abords de léglise Saint Hubert
Moselle
Publié le 12/11/2025
Ref. LRL-478612800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°3 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 12/11/2025
Ref. LDL-475169900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique portant sur la révision du PLU de la commune de GERBEVILLER
Meurthe-et-Moselle
Publié le 12/11/2025
Ref. LER-478210600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haut-Rhin
Publié le 12/11/2025
Ref. ALS-476343200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haut-Rhin
Publié le 12/11/2025
Ref. DNA-476343200-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Entretien des bâtiments communaux
Haute-Savoie
Publié le 12/11/2025
Ref. LDL-479008000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Vosges
Publié le 12/11/2025
Ref. VOM-477157700-0-2
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
FBM NOTAIRES - changement de régime matrimonial
Indre-et-Loire
Publié le 12/11/2025
Ref. LPR-478954100
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
GESTION ET MAINTENANCE DE DEUX AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
Haute-Savoie
Publié le 12/11/2025
Ref. LDL-478899300
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Meurthe-et-Moselle
Publié le 12/11/2025
Ref. LER-479092500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Loire le départemen - avis
Publié le 12/11/2025
Ref. LPR-478947500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 12/11/2025
Ref. LBP-478794300
Vie des sociétés > Réductions de capital
JSS - Réducation Capital - BFMV
Bas-Rhin
Publié le 12/11/2025
Ref. DNA-478945600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ardèche
Publié le 12/11/2025
Ref. LDL-479098000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Jura
Publié le 12/11/2025
Ref. LPR-479072600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 12/11/2025
Ref. LPR-479090600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
La présente consultation concerne la rénovation énergétique dune école et d'une
Drôme
Publié le 12/11/2025
Ref. LDL-478951200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Savoie
Publié le 12/11/2025
Ref. LDL-478935900
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
LJ AU REVE DE SABLE - KHACHATRYAN - FIND A BOTTLE
Saône-et-Loire
Publié le 12/11/2025
Ref. JSL-479004400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
M2A AAPC CAO 2025T0040 Lot 4 : Aire de jeux d'eau
Publié le 12/11/2025
Ref. ALS-479091100
