3510 résultats trouvés publiés jusqu'au 11/11/2025
Enquête publique - Information > Avis au public
commune de MALIGNY Avis rectificatif
Côte-d'Or
Publié le 10/11/2025
Ref. LBP-478902200
Vie des sociétés > Convocations
Saône-et-Loire
Publié le 10/11/2025
Ref. JSL-478583700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
construction neuve d'un bâtiment du personnel au centre de détention d'ECROUVES
Meurthe-et-Moselle
Publié le 10/11/2025
Ref. LER-478898000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
CONTRÔLE TECHNIQUE DEMINJOZ Avis de constitution
Ille-et-Vilaine
Publié le 10/11/2025
Ref. LER-478697000
Vie des sociétés > Convocations
Convocation à l'assemblée générale
Jura
Publié le 10/11/2025
Ref. LPR-478772900
Vie des sociétés > Convocations
Convocation à l'assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement
Jura
Publié le 10/11/2025
Ref. LPR-478771900
Vie des sociétés > Convocations
Convocation à l'assemblée générale ordinaire de l'exercice 2024 - 2025
Jura
Publié le 10/11/2025
Ref. LPR-478771100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
création dun espace médical dans un bâtiment existant
Vosges
Publié le 10/11/2025
Ref. VOM-478848500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création d'une déchetterie à plat à L'Hôpital
Moselle
Publié le 10/11/2025
Ref. LRL-478923300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Loire
Publié le 10/11/2025
Ref. LPR-478795500
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Délégation de service du point d'accueil et de restauration de l'Eychauda
Hautes-Alpes
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478799200
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Délégation de service du point d'accueil et de restauration de l'Eychauda
Hautes-Alpes
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478799400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Délibération - Modification simplifiée n° 1 du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478760800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Démolition, désamiantage et déplombage de la salle des fêtes « LA SABAUDIA »
Savoie
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478696700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Desserte en eau potable Plaine de Passy
Haute-Savoie
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478635500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 10/11/2025
Ref. LPR-478796000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 10/11/2025
Ref. LPR-478795900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Meuse
Publié le 10/11/2025
Ref. LER-476571200-1-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Moselle
Publié le 10/11/2025
Ref. LRL-476571200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478676300-0-1
