3510 résultats trouvés publiés jusqu'au 11/11/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement d'une placette Carrefour D164 D17
Vosges
Publié le 10/11/2025
Ref. VOM-478638500
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
AMET - ZANN - ch régime matrimonial
Vosges
Publié le 10/11/2025
Ref. VOM-478821500
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Ille-et-Vilaine
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478815700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION DE LA REVISION GENERALE DU (P.L.U.) DE LA COMMUNE DE VAL D'ISERE
Savoie
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-474680400
Enquête publique - Information > Avis au public
Approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal
Territoire de Belfort
Publié le 10/11/2025
Ref. LER-478966800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Indre-et-Loire
Publié le 10/11/2025
Ref. LBP-478819200
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Construction des bureaux administratifs du SYDEVAL
Haute-Savoie
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478795300
Enquête publique - Information > Avis au public
AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE - ROSEY ET MONT LE VERNOIS
Rhône
Publié le 10/11/2025
Ref. LER-478960500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution EURL Latelier22i
Ille-et-Vilaine
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478845500
Autres > Successions
Moselle
Publié le 10/11/2025
Ref. LER-478762600
Autres > Successions
Avis de saisine de légataire universel - délai d'opposition - BARRIO
Isère
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478829100
Autres > Vente de bois
Avis de vente de parcelle boisée
Saône-et-Loire
Publié le 10/11/2025
Ref. JSL-478866700
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
AVIS SIMPLIFIE - ETREMBIERES APPARTEMENT T2, CAVE ET EMPLACEMENT PARKING
Haute-Savoie
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478504500
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
AVIS SIMPLIFIE - ST JULIEN APPARTEMENT ET CAVE
Haute-Savoie
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478577300
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Paris
Publié le 10/11/2025
Ref. JSL-478521200
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Paris
Publié le 10/11/2025
Ref. JSL-478648000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Saône-et-Loire
Publié le 10/11/2025
Ref. JSL-478904600
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Meurthe-et-Moselle
Publié le 10/11/2025
Ref. LER-478700100
Vie des sociétés > Changement Dénomination
changement de dénomination : Casa Fonti
Vosges
Publié le 10/11/2025
Ref. VOM-478751400
