3434 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/11/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Réalisation de diagnostics immobiliers
Drôme
Publié le 29/10/2025
Ref. LDL-477096000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Rectificatif - Elaboration de 2 schémas directeurs en vue densification 2 ZAC
Haute-Savoie
Publié le 29/10/2025
Ref. LDL-477153900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rénovation énergétique de l'école primaire Paul HONNORAT
Alpes-de-Haute-Provence
Publié le 29/10/2025
Ref. LDL-477156900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rénovation et transformation d'un ancien corps de ferme 4 place de l'église
Bas-Rhin
Publié le 29/10/2025
Ref. DNA-477154000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU VIEUX VILLAGE
Hautes-Alpes
Publié le 29/10/2025
Ref. LDL-477252400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Côte-d'Or
Publié le 29/10/2025
Ref. LBP-477204400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
révision générale du PLU : ouverture d'une enquête publique
Isère
Publié le 29/10/2025
Ref. LDL-475300700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Saint-Jean-de-Boeuf - avis d"enquête publique
Côte-d'Or
Publié le 29/10/2025
Ref. LBP-475446900-0-1
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
SAS FNMNS INVEST : En liquidation
Paris
Publié le 29/10/2025
Ref. LER-477259900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 29/10/2025
Ref. LER-477362400
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Moselle
Publié le 29/10/2025
Ref. LRL-477254100
Vie des sociétés > Dissolutions
Loire
Publié le 29/10/2025
Ref. LPR-477427800
Vie des sociétés > Dissolutions
SCM des Drs RENE NARDIN et Julien NARDIN (dissol.)
Bas-Rhin
Publié le 29/10/2025
Ref. LER-477381900
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
SERVICE DE CURAGE ET D'EVACUATION DES BOUES D'ASSAINISSEMENT
Ardèche
Publié le 29/10/2025
Ref. LDL-477260300
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Saône-et-Loire
Publié le 29/10/2025
Ref. JSL-477427700
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TJ Mulhouse - Assoc Le Moulin de Hüttingue
Haut-Rhin
Publié le 29/10/2025
Ref. ALS-475092500
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TJ Mulhouse - Assoc Les BBF au Fatal Trophy
Haut-Rhin
Publié le 29/10/2025
Ref. ALS-473735000
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TJ Mulhouse - Assoc Villages Vivants
Haut-Rhin
Publié le 29/10/2025
Ref. ALS-473777100
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TJ Mulhouse - Mi Fugue Mi Raisin MFMR
Haut-Rhin
Publié le 29/10/2025
Ref. ALS-473545900
