3436 résultats trouvés publiés jusqu'au 24/10/2025
Avis des tribunaux > Publicité juridique
EG HOLDING RCS 751 441 569, Restauration traditionnelle
Ardèche
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476487900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Elaboration de deux schémas directeurs densification, optimisation foncier 2 zac
Haute-Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476140700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-473323900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REVISION N°4 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-473307000-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Entretien des vitres des bâtiments de la commune de Saint-Genis-Pouilly
Ain
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476064000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Entretien des vitres des bâtiments de la commune de Saint-Genis-Pouilly
Ain
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476064000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP désaffectation d'une partie du chemin rural situé au lieudit " Vers le Four "
Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-474930600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Projet d'élaboration du plan de prévention des risques d'inondation
Meurthe-et-Moselle
Publié le 22/10/2025
Ref. LER-472890000-0-2
Vie des sociétés > Modifications statutaires
FC/JD - JURA ISOLATION JURA ISOLATION
Jura
Publié le 22/10/2025
Ref. LPR-475880000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Fessenheim - AAPC Emission de Titres Restaurants DNA
Haut-Rhin
Publié le 22/10/2025
Ref. DNA-476157000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
installation de panneaux photovoltaïque
Meuse
Publié le 22/10/2025
Ref. LER-476172100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
KOCHERSBERG PATRIMOINE ET CRÉDIT "KPC" SARLU - constitution
Bas-Rhin
Publié le 22/10/2025
Ref. DNA-476314200
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Paris
Publié le 22/10/2025
Ref. LRL-476283200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 22/10/2025
Ref. JSL-476290800
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 22/10/2025
Ref. JSL-476288900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 22/10/2025
Ref. JSL-476287800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
LE NUMÉRIQUE - Construction d'un bâtiment d'activité tertiaire de 2 880 m² Rue d
Doubs
Publié le 22/10/2025
Ref. LER-476257400
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 22/10/2025
Ref. JSL-476292500
