3437 résultats trouvés publiés jusqu'au 23/10/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification simplifiée n°4 du PLU
Doubs
Publié le 22/10/2025
Ref. LER-476279300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Arc energies Maurienne Restructuration des réseaux humides et l'enfouissement des réseaux secs
Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476073900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Samoëns - MO réhab bâtiment accueil loisirs
Haute-Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-475848600
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Avis d'appel public à la concurrence Pouvoir Adjudicateur : PLURIAL NOVILIA, SA
Marne
Publié le 22/10/2025
Ref. LER-476166800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ille-et-Vilaine
Publié le 22/10/2025
Ref. JSL-476199400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Hautes-Alpes
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476304700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
AVIS DE CONSTITUTION SCI C ET C
Haute-Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476274300
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Avis de création d'une zone de préemption espaces naturels sensibles
Publié le 22/10/2025
Ref. LPR-476205700
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Avis rectificatif CHOUVET CONSEILS
Paris
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-475140800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AVIS RECTIFICATIF MOYEUVRE GRANDE
Ille-et-Vilaine
Publié le 22/10/2025
Ref. LER-476270900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
BATIGERE HABITAT - MOSELLE - Marché de travaux TCE (tous corps d'états) dans la
Meurthe-et-Moselle
Publié le 22/10/2025
Ref. LRL-476198300
Vie des sociétés > Cessation de garantie
BEAUJOLAIS TRANSACTIONS ARLIM PRESTIGE BEAUJOLAIS
Hauts-de-Seine
Publié le 22/10/2025
Ref. LPR-476196700
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 22/10/2025
Ref. JSL-476288500
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
CC Centre Haut-Rhin - Concession gestion multi-accueils relais petite enfance
Haut-Rhin
Publié le 22/10/2025
Ref. ALS-476199200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CDRS Colmar MAPA Acquisition et maintenance impressions
Haut-Rhin
Publié le 22/10/2025
Ref. DNA-476282700
Vie des sociétés > Changement Objet Social
Changement d'objet social / SOLAR FUSION
Paris
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476119100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476262400
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Haute-Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-475449200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 22/10/2025
Ref. JSL-476285600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
COMMUNAUTE DE COMMUNE DU LAC D'AIGUEBELETTE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476281200
