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3410 résultats trouvés publiés jusqu'au 21/10/2025

Vie des sociétés > Modifications statutaires

Président - SCI RUE DE JOYEUSE

Meurthe-et-Moselle

Publié le 10/10/2025

Ref. LER-474369200

Enquête publique - Information > Avis au public

Projet de création d'une voie réservée aux transports collectifs sur l'A480

Rhône

Publié le 10/10/2025

Ref. LDL-473775500

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Projet de désaffectation et de déclassement en vue de l'aliénation partielle du chemin rural dit les mouilles

Savoie

Publié le 10/10/2025

Ref. LDL-471246700-0-2

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

PT2025 – Travaux résidences identifiées DPE G – Reconsultation lot n°1

Drôme

Publié le 10/10/2025

Ref. LDL-474257300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

RECTIFICATIF 2 Accord-cadre de distribution du journal et autres documents municipaux

Publié le 10/10/2025

Ref. DNA-474698000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

remplacement menuiseries extéterieures

Moselle

Publié le 10/10/2025

Ref. JSL-474367000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC

Moselle

Publié le 10/10/2025

Ref. LRL-474266900

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

REQUALIFICATION DE LA FRICHE BOUILLARD ET DU CHAMP DE FOIRE

Saône-et-Loire

Publié le 10/10/2025

Ref. JSL-473998100

Avis des tribunaux > Divers

S.A.R.L. RCKSC

Côte-d'Or

Publié le 10/10/2025

Ref. LBP-474430200

Avis des tribunaux > Divers

S.A.R.L. SOLUTIA DIJON

Côte-d'Or

Publié le 10/10/2025

Ref. LBP-474354100

Avis des tribunaux > Divers

S.A.S. CHRISTIAN ROUSSEL TRANSPORTS

Côte-d'Or

Publié le 10/10/2025

Ref. LBP-474437900

Avis des tribunaux > Divers

S.A.S. FORESTIERE DES HAUTES COTES

Côte-d'Or

Publié le 10/10/2025

Ref. LBP-474436000

Avis des tribunaux > Divers

S.A.S. POLE BIOMASSE HAUTES COTES

Côte-d'Or

Publié le 10/10/2025

Ref. LBP-474433200

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SCI ALASSA

Saône-et-Loire

Publié le 10/10/2025

Ref. LBP-474516800

Vie des sociétés > Transferts de siège social

SCI JC CROISETTE

Paris

Publié le 10/10/2025

Ref. LPR-474488900

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SHIRAZ

Meurthe-et-Moselle

Publié le 10/10/2025

Ref. VOM-474672900

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

SIVOM Haute Moder MAPA Travaux entretien branchements et extensions

Bas-Rhin

Publié le 10/10/2025

Ref. DNA-474245300

Vie des sociétés > Nomination commissaires aux comptes

SODIALPES

Alpes-de-Haute-Provence

Publié le 10/10/2025

Ref. LDL-472929800

Autres > Successions

SUCCESSION Stéphane MUESSER

Isère

Publié le 10/10/2025

Ref. LDL-474290500

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Suppression du passage à niveau public pour piétons n°18 situé au km 23+768 de la ligne Paray-le-Monial à Givors-Canal, sur la commune de Curbigny

Côte-d'Or

Publié le 10/10/2025

Ref. LBP-473804300-0-1