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3335 résultats trouvés publiés jusqu'au 20/10/2025

Avis administratifs > Changement de régime matrimonial

74268755 - 22286952 -RM-PROGRESWEB

Ille-et-Vilaine

Publié le 18/10/2025

Ref. LPR-476089000

Vie des sociétés > Modifications statutaires

7426920601 SCI DE VINCENNES

Ille-et-Vilaine

Publié le 18/10/2025

Ref. LRL-476140500

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

AAPC - Renouvellement de la conduite d'eau - Rempart SUD à EGUISHEIM

Haut-Rhin

Publié le 18/10/2025

Ref. DNA-475684800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

AAPC - Renouvellement de la conduite d'eau - Rempart SUD à EGUISHEIM

Haut-Rhin

Publié le 18/10/2025

Ref. ALS-475684800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Accord-cadre de fournitures de chèques d'accompagnement personnalisé

Publié le 18/10/2025

Ref. DNA-476068300

Avis des tribunaux > Publicité juridique

ALBC RCS 803 053 495

Vaucluse

Publié le 18/10/2025

Ref. LDL-476108600

Vie des sociétés > Modifications statutaires

ALC CUPELIN

Haute-Savoie

Publié le 18/10/2025

Ref. LDL-476122300

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

APERTURE PISCINE

Paris

Publié le 18/10/2025

Ref. JSL-475020800

Vie des sociétés > Dissolutions

Assoc Ski Club Sondernach Metzeral Dissolution

Haut-Rhin

Publié le 18/10/2025

Ref. DNA-475379100

Vie des sociétés > Fonds de commerce

AU COMPTOIR DES COULEURS SARL à LC DECO MULHOUSE SAS - Vente

Bas-Rhin

Publié le 18/10/2025

Ref. DNA-476066400

Avis administratifs > Avis administratifs

Avis approbation de la modification n°3 du PLUi de Bièvre Isère

Isère

Publié le 18/10/2025

Ref. LDL-475855500

Autres > Avis d'appel à manifestation d'intérêt

Bijouterie Horlogerie CARRY

Côte-d'Or

Publié le 18/10/2025

Ref. LBP-474887500-0-2

Vie des sociétés > Changements de gérance

BURGER FIVE - changement de gérance

Rhône

Publié le 18/10/2025

Ref. LPR-475709200

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

CDRS - AAPC Marché public de prestation d'assurance

Haut-Rhin

Publié le 18/10/2025

Ref. DNA-475778300

Vie des sociétés > Cessation de garantie

Cessation de garantie - compagnie allianz

Hauts-de-Seine

Publié le 18/10/2025

Ref. LPR-475900000

Vie des sociétés > Fonds de commerce

CESSION PARTIELLE DE FONDS DE COMMERCE

Rhône

Publié le 18/10/2025

Ref. LDL-476187200

Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance

CONDAMNATION BLANC Régis

Hauts-de-Seine

Publié le 18/10/2025

Ref. LBP-473349200

Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance

CONDAMNATION FANET Isabelle

Hauts-de-Seine

Publié le 18/10/2025

Ref. LBP-473339500

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures

Eguisheim - Manifestation d'intéret SARL THE LITTLE ROOF

Haut-Rhin

Publié le 18/10/2025

Ref. DNA-475693300

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique modification n° 2 du PLU

Haute-Savoie

Publié le 18/10/2025

Ref. LDL-476000600