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3214 résultats trouvés publiés jusqu'au 12/10/2025

Vie des sociétés > Augmentations de capital

2L-TRANSPORT AUGMENTATION CAPITAL SOCIAL

Haute-Savoie

Publié le 10/10/2025

Ref. LDL-474316600

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

574 MEYSSE STEP/ Rectif maintenance station épuration Meysse

Ardèche

Publié le 10/10/2025

Ref. LDL-474480900

Vie des sociétés > Modifications statutaires

59659 - Solar de Jovinien

Haute-Saône

Publié le 10/10/2025

Ref. LPR-474342100

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

74257429 - 22455468 -VS-JOSALOWEB

Ille-et-Vilaine

Publié le 10/10/2025

Ref. JSL-474793800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

AAPC - Programme d'entretien de voiries, réfections de chaussées et trottoirs

Haut-Rhin

Publié le 10/10/2025

Ref. DNA-474484900

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

AAPC Construction d'un groupe scolaire

Jura

Publié le 10/10/2025

Ref. LPR-474330500

Avis des tribunaux > Divers

ADDICT AUTUN - LJ 24/09

Doubs

Publié le 10/10/2025

Ref. JSL-474443100

Avis des tribunaux > Divers

ADDICT LE CREUSOT - LJ 24/09

Doubs

Publié le 10/10/2025

Ref. JSL-474419600

Vie des sociétés > Divers

ALC GARAGE MILLET

Isère

Publié le 10/10/2025

Ref. LDL-474407800

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

AMBIANC' PETALE CREATION SASU AMBIANC' P

Isère

Publié le 10/10/2025

Ref. LPR-474191700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Aménagement et sécurisation de la traversée de Mandeure

Doubs

Publié le 10/10/2025

Ref. LER-474366600

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

ANNECY "Vallin Fier" Aménagement provisoire bureau dans maison

Haute-Savoie

Publié le 10/10/2025

Ref. LDL-474321200

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

ANNECY et GRD ANNECY mise en conformité électrique

Haute-Savoie

Publié le 10/10/2025

Ref. LDL-474405400

Vie des sociétés > Apports d'actifs

Apport partiel d'actif AMICIAL

Rhône

Publié le 10/10/2025

Ref. LDL-474506200

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Approbation de la modification n°3 PLU commune Verrens-Arvey

Savoie

Publié le 10/10/2025

Ref. LDL-474230000

Vie des sociétés > Dissolutions

ASS LA MOSAIQUE DES SENIORS - DISSOLUTION

Moselle

Publié le 10/10/2025

Ref. LRL-474477700

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

ATIP - Modification de PLU N°5 - Marckolsheim

Bas-Rhin

Publié le 10/10/2025

Ref. DNA-473454500

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Atip - Plan local d'urbanisme - SCHAEFFERSHEIM

Bas-Rhin

Publié le 10/10/2025

Ref. DNA-474245100

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ATIP Commune Bootzheim Enquête modif 1 PLU

Bas-Rhin

Publié le 10/10/2025

Ref. DNA-471172600-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ATIP Commune Sélestat Enquête révision 3 PLU

Bas-Rhin

Publié le 10/10/2025

Ref. DNA-471229000-0-2