3165 résultats trouvés publiés jusqu'au 11/10/2025
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-474244400
Enquête publique - Information > Avis au public
l'amélioration de l'alimentation électrique - consultation du public
Meurthe-et-Moselle
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-470413300-1-2
Enquête publique - Information > Avis au public
l'amélioration de l'alimentation électrique - consultation du public
Moselle
Publié le 10/10/2025
Ref. LRL-470413300-0-2
Avis des tribunaux > Publicité juridique
LE COMPTOIR DES GOURMANDISES 26/09
Jura
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-474273000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-474408000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Saône-et-Loire
Publié le 10/10/2025
Ref. JSL-474672300
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
MANOSQUE 3 APPARTEMENTS ET 2 CAVES
Alpes-de-Haute-Provence
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-473965800
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
MARCHE DE fourniture d'electricité
Meurthe-et-Moselle
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-474405200
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
MARCHE DE fourniture d'electricité
Meurthe-et-Moselle
Publié le 10/10/2025
Ref. LRL-474405300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Medialex - AAPC - TRAVAUX AMÉNAGEMENT DE LOCAUX ADOS - SALLE EXPO - Moyeuvre
Ille-et-Vilaine
Publié le 10/10/2025
Ref. DNA-474262900
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Medialex - SCP DAULL - Cession de fonds de Commerce - DEER AND BEER
Haut-Rhin
Publié le 10/10/2025
Ref. DNA-474456500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Medialex Commune Moyeuvre Grande MAPA Aménagement locaux ados - salle expo
Ille-et-Vilaine
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-474322500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
MENTHON ST BERNARD - Nouvelle consultation suite infructuosité
Haute-Savoie
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474252800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
MISE EN ACCESSIBILITE DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Meuse
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-474282400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Territoire de Belfort
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-474297500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 PLU DE LA COMMUNE DE BOURBON-LANCY
Saône-et-Loire
Publié le 10/10/2025
Ref. JSL-470634200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Isère
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474408200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-474320900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PETR Saverne Enquête modif 1 SCOT
Bas-Rhin
Publié le 10/10/2025
Ref. DNA-470806100-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PLU commune VILLIEU LOYES MOLLON
Ain
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-469747800-0-2
