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3151 résultats trouvés publiés jusqu'au 27/09/2025

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Préf Vaucluse EP PLU de Jonquières

Vaucluse

Publié le 07/08/2025

Ref. LDL-467067300-0-1

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

RECTIFICATIF 2025T0279-0280-0281APACS

Publié le 07/08/2025

Ref. DNA-468163900

Vie des sociétés > Modifications statutaires

20250805-00746995 Nexalia Invest Atlanti

Haut-Rhin

Publié le 06/08/2025

Ref. DNA-468031500

Vie des sociétés > Transferts de siège social

AURA ATELIER D'ARCHITECTURE

Bas-Rhin

Publié le 06/08/2025

Ref. DNA-467981100

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

EMBELISSOEUR EMBELISSOEUR

Bas-Rhin

Publié le 06/08/2025

Ref. DNA-467967000

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

FUCHSIA SUSHI BENFELD - Constitution FUC

Haut-Rhin

Publié le 06/08/2025

Ref. ALS-468008800

Vie des sociétés > Modifications statutaires

Rédaction libre / DEBICHE ZOUHIR / ALS-C-2508-00003

Alpes-Maritimes

Publié le 06/08/2025

Ref. ALS-467914300

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

JL MEDIA PRO

Haut-Rhin

Publié le 05/08/2025

Ref. DNA-467911800

Vie des sociétés > Changements de dirigeants

JSS - Changement Représentant permanent -AFEDIM

Paris

Publié le 05/08/2025

Ref. DNA-467701100

Vie des sociétés > Dissolutions

MAZADE DISSOL MAZADE

Haut-Rhin

Publié le 05/08/2025

Ref. ALS-467857200

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique portant sur le projet de Révision du zonage d'assainissement et des eaux pluviales

Ain

Publié le 04/08/2025

Ref. LPR-467734200-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL

Ain

Publié le 04/08/2025

Ref. LPR-467733300-0-1

Vie des sociétés > Transferts de siège social

JSS - Transfert de siège - SCI VEAULDETOUR

Paris

Publié le 04/08/2025

Ref. DNA-467721200

Vie des sociétés > Modifications statutaires

JET PARIS

Bas-Rhin

Publié le 03/08/2025

Ref. DNA-467799900

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Élaboration d'une évaluation environnementale dans le cadre du Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) de la Souffel

Publié le 02/08/2025

Ref. DNA-467841800

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

20250730-00745662 JURIACTES

Alpes-Maritimes

Publié le 01/08/2025

Ref. DNA-467642400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

2025T0293APATN01

Publié le 01/08/2025

Ref. DNA-467722500

Vie des sociétés > Modifications statutaires

E-CAL

Rhône

Publié le 01/08/2025

Ref. LPR-467443000

Vie des sociétés > Transferts de siège social

E-CAL

Bas-Rhin

Publié le 01/08/2025

Ref. ALS-467442900

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP Projet de réalisation de la ligne de tramway T9 reliant la Soie à Charpennes

Rhône

Publié le 01/08/2025

Ref. LPR-467440000-0-1