3166 résultats trouvés publiés jusqu'au 30/07/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Haute-Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-466769000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-466057500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Drôme
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467207400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 28/07/2025
Ref. LPR-467171400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 28/07/2025
Ref. LPR-467112100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 28/07/2025
Ref. LPR-467127600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Paris
Publié le 28/07/2025
Ref. VOM-466712200
Avis administratifs > Avis administratifs
OCCUPATION DOMAINE PUBLIC PLACE DE LA TELECABINE
Haute-Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467065000
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Ardèche
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467055500
Vie des sociétés > Transformation forme
PASSEMENTERIE MICHEL SAHUC TRANSFORMATION FORME
Haute-Loire
Publié le 28/07/2025
Ref. LPR-466499900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Loire
Publié le 28/07/2025
Ref. LPR-467058300
Enquête publique - Information > Installations classées
PROJET DINSTALLATION DE STOCKAGE BEAUNE
Hauts-de-Seine
Publié le 28/07/2025
Ref. LBP-465179300
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Rhône
Publié le 28/07/2025
Ref. LPR-467057000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
réalisation de prestations graphiques / Centre d'Art Contemporain
Ardèche
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467035100
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Rectificatif - "LE SILICIUM" Construction 100 logements accession-11 logements en location
Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467017700
Vie des sociétés > Réductions de capital
Ille-et-Vilaine
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467181400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réhabilitation d'un bâtiment pour la création de logements et d'un commerce
Doubs
Publié le 28/07/2025
Ref. LER-467051600
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Rénovation énergétique des bâtiments existants du Parc des Expositions ROCHEXPO
Drôme
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-466994000
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Rénovation énergétique des bâtiments existants du Parc des Expositions ROCHEXPO
Drôme
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-466994000
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Rénovation énergétique des bâtiments existants du Parc des Expositions ROCHEXPO
Drôme
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-466994000
