3272 résultats trouvés publiés jusqu'au 29/07/2025
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
74167917 - 22391605 -VS-JOSALO
Ille-et-Vilaine
Publié le 28/07/2025
Ref. JSL-467161300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Doubs
Publié le 28/07/2025
Ref. LER-467103000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Achat d'un tracteur pour l'usage du service technique communal
Saône-et-Loire
Publié le 28/07/2025
Ref. JSL-467085500
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Haute-Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-466999500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AMENAGEMENT DE LETAGE DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE
Haute-Loire
Publié le 28/07/2025
Ref. LPR-467071700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Doubs
Publié le 28/07/2025
Ref. LER-467041200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN INTERGÉNÉRATIONNEL DE PRATIQUE SPORTIVE
Saône-et-Loire
Publié le 28/07/2025
Ref. JSL-467063100
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
AMENAGEMENT REGIME MATRIMONIAL M. Christophe PIERRE, et Mme. Noëlle PIERRE
Drôme
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467178600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AMO itinéraires d'interprétation autour de Madine
Meurthe-et-Moselle
Publié le 28/07/2025
Ref. LER-467042100
Avis administratifs > Avis administratifs
Analyse des résultats de l'application du SCoT du Dijonnais approuvé le 9 octobre 2019
Côte-d'Or
Publié le 28/07/2025
Ref. LBP-466941500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modif. simplifiée n°1 du P.L.U
Isère
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467107500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Moselle
Publié le 28/07/2025
Ref. LRL-466994100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. ACCORD-CADRE BONS DE COMMANDE - RELANCE - RECHERCHES FUITES
Drôme
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467013700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Attribution 29 rue de la Banque - VESOUL
Haute-Saône
Publié le 28/07/2025
Ref. LER-467097100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Avis d'adoption de la modification n°4 du PLU de Jongieux
Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467163600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Vendée
Publié le 28/07/2025
Ref. LPR-467076500
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
BOGEVE BATIMENT EN COURS DE RENOVATION
Haute-Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-466820100
Autres >
BOULANGERIE PATISSERIE LE PETRIN CRECHOIX
Saône-et-Loire
Publié le 28/07/2025
Ref. JSL-467161500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
BRUNO FALCONNET FREDERIC POZET ET ALEXIS MODIFICATION DENOMINATION
Jura
Publié le 28/07/2025
Ref. LPR-467127000
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Cession FdC LE PAS DE LA FENETRE
Isère
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467088800
